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Avis d'intention
Appareils électromédicaux — Partie 1-12 : Exigences...
La présente Norme internationale s’applique à la SECURITE DE BASE et aux PERFORMANCES ESSENTIELLES des APPAREILS ELECTROMEDICAUX et des SYSTEMES ELECTROMEDICAUX, désignés ci-après par APPAREILS EM et SYSTEMES EM, destinés...
Avis d'intention
Norme pour les soupapes de système déluge et ...
Note : Le champ d'application et code ICS numéro de cet avis d'intention (publié à l'origine le 5 août 2020) a été mis à jour par l'OEN responsable le 20 décembre 2022. 1.1 Ces exigences couvrent l’équipement relatif aux...
Avis d'intention
Norme relative à la sécurité des soupapes à commande...
Remarque : Cet avis d'intention a été annulé par l'organisme de normalisation responsable le 20 juin 2023. Remarque : L'activité de développement standard pour cet avis d'intention (publié à l'origine le 6 juin 2023) a été...
Avis d'intention
NORME SUR LA SÉCURITÉ DES LOCAUX, DES BÂTIMENTS...
1.1 Cette norme prévoit des exigences minimales pour la sécurité des locaux relativement à l’intrusion et à l’infiltration, ainsi que les considérations pour un accès et une évacuation sécuritaires. 1.2 Cette norme énonce les...
Avis d'intention
Norme sur les pompes à commande électrique pour...
1.1 Ces exigences couvrent les produits décrits à la section 1.3 lorsqu’ils sont utilisés avec un ou plusieurs des carburants décrits à la section 1.4. 1.2 Les pompes pour le carburant diesel, le carburant biodiesel, les...
Avis d'intention
Exigences relatives à l’inflammabilité et à l...
La présente Norme nationale du Canada s'applique aux exigences relatives à l’inflammabilité et à l’étiquetage des tentes qui sont assujetties au Règlement sur les produits dangereux (tentes) qui relève de la Loi canadienne...
Avis d'intention
Norme sur les dispositifs de détection des fuites...
1.1 La présente norme comprend les exigences minimales relatives à la détection des fuites dans une enceinte de confinement primaire. Cette détection s'appuie sur une évaluation quantitative des caractéristiques physiques. 1...
Avis d'intention
NORME SUR LES DÉTECTEURS ET CAPTEURS DE GAZ ET...
La présente norme porte sur les exigences relatives aux détecteurs et capteurs de gaz et de vapeur toxique ou combustible qui sont portatifs, transportables ou installés de façon permanente, y compris les accessoires, et...
Avis d'intention
Norme de sécurité pour les chariots de manutention...
Ces exigences portent sur les aspects de sécurité incendie des chariots de manutention équipés de moteurs à combustion interne, tels que les tracteurs, les chariots élévateurs à plateforme, les chariots élévateurs à fourche...
Avis d'intention
Appareils électromédicaux - Partie 1-11 : Exigences...
La présente Norme Internationale s’applique à la SECURITE DE BASE et aux PERFORMANCES ESSENTIELLES des APPAREILS ÉLECTROMÉDICAUX et des SYSTEMES ÉLECTROMÉDICAUX, destinés à être utilisés dans l’ENVIRONNEMENT DES SOINS A...
Avis d'intention
Appareils électromédicaux - Partie 1-8: Exigences...
La présente Norme internationale s'applique à la SÉCURITÉ DE BASE et aux PERFORMANCES ESSENTIELLES des APPAREILS ÉLECTROMÉDICAUX et des SYSTÈMES ÉLECTROMÉDICAUX, désignés ci-après sous le terme APPAREILS EM et SYSTÈMES EM. La...
Avis d'intention
Normes de sécurité Cybersécurité des logiciels...
1 Domaine d’application 1.1 La présente norme d’évaluation de la sécurité s’applique aux essais des composants connectables au réseau des systèmes de santé. Elle s’applique notamment aux composants suivants : a) Dispositifs...