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Composants du système d'alimentation en carburant...
1.1 Cette norme établit les exigences relatives aux composants de systèmes de carburant au gaz naturel comprimé nouvellement produits, destinés à être utilisés sur des véhicules fonctionnant au gaz naturel, comme indiqué dans...
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Appareils électromédicaux – Partie 2-86 : Exigences...
201.1 * Scope, object and related standards Clause 1 of the general standard1) applies, except as follows: 201.1.1 * Scope Replacement: This particular standard applies to BASIC SAFETY and ESSENTIAL PERFORMANCE of ECG ME...
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Norme sur les postes de contrôle pour les systèmes...
1 Domaine D’Application 1.1 La présente norme porte sur les postes de contrôle, les systèmes d’alarme incendie et les accessoires de postes de contrôle et doit être utilisée conformément à la norme CAN/ULC-S524, Norme sur l...
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Dispositifs de sélection de gaz manuels et automatiques...
1.1 La présente norme s'applique aux dispositifs sélecteurs de gaz nouvellement fabriqués (voir l'article 3), ci-après dénommés « dispositif », construits entièrement à partir de pièces et de matériaux neufs et inutilisés. 1...
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Chauffe-eau portatifs pour usage extérieur
1.1 La présente norme s'applique aux chauffe-eau à gaz portatifs (voir article 3), ci-après dénommés chauffe-eau ou appareils : a) destinés à être utilisés avec du propane ; b) destinés à être utilisés avec du butane ; c)...
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Guide pour l'installation et la mise en service...
1.1 Généralités Cette norme fournit des lignes directrices pour l'installation et la mise en service des systèmes de stockage d'énergie par batterie (SSEB) résidentiels derrière le compteur. Elle ne couvre pas les exigences...
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Commutateurs automatiques à usage général
1.1 Les exigences de la présente norme s'appliquent aux interrupteurs à commande manuelle à usage général pour la connexion aux conducteurs en cuivre (Cu) ou en cuivre utilisés conformément au Code national de l'électricité...
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Ligne directrice sur l'exemption ou la libération...
Scope 1.1 This Guideline provides direction for the application of exemption quantity and clearance level criteria for the release of materials containing, or potentially containing, radioactive nuclear substances, and the...
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Ligne directrice sur l'exemption ou la libération...
Scope 1.1 This Guideline provides direction for the application of exemption quantity and clearance level criteria for the release of materials containing, or potentially containing, radioactive nuclear substances, and the...
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Commutateurs instantanés à usage général
1.1 Les exigences de cette norme s'appliquent aux interrupteurs à ressort manuels à usage général pour le raccordement à des conducteurs en cuivre (Cu) ou cuivrés utilisés conformément au Code national de l'électricité (NEC)...
Publications
L’évaluation de la conformité au Canada : en ...
Le présent rapport brosse le portrait de ce système et en résume les caractéristiques, les rouages, l’importance sociale et économique pour le Canada et les implications pour le commerce intérieur.
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Norme sur la remise à neuf des réservoirs pour...
1. Domaine d’application 1.1 Cette norme couvre la remise à neuf des réservoirs fabriqués en usine et construits selon les normes reconnues à l'échelle nationale énumérées dans l'Éligibilité des réservoirs, sections 12 et 18...
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