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Publications
Solutions de normalisation proposées en appui...
La normalisation offre un énorme potentiel pour accroître la compétitivité du Canada et assurer la santé et la sécurité de ses citoyens. Le renforcement du réseau canadien de normalisation et l’amélioration de la...
Avis d'intention
Mesures d’atténuation du radon dans les bâtiments...
Remarque : Le code ICS, le champ d'application et la raison d'être du projet pour cet avis d'intention (publié à l'origine le 11 janvier 2022) ont été mis à jour par l'OEN responsable le 19 mars 2024. Remarque : Le titre et...
Avis d'intention
Norme sur les réservoirs non métalliques hors...
1.1 La présente norme porte sur les exigences minimales relatives aux réservoirs non métalliques de stockage sous pression atmosphérique d’une capacité allant de 227 à 2500 L conçus principalement pour le stockage et la...
Avis d'intention
Norme de performance pour les respirateurs filtrants
The standard will address performance requirements for: respirators which operate in the air filtering mode; and the filtering performance of combination unit respirators which operate in both air filtering and air supplying...
Avis d'intention
Norme sur les réservoirs non métalliques hors...
1 DOMAINE D’APPLICATION 1.1 La présente norme porte sur les exigences minimales relatives aux réservoirs non métalliques de stockage sous pression atmosphérique d’une capacité allant de 227 à 2500 L conçus principalement pour...
Avis d'intention
NORME SUR LES RÉSERVOIRS NON MÉTALLIQUES HORS...
1 DOMAINE D’APPLICATION 1.1 La présente norme porte sur les exigences minimales relatives aux réservoirs non métalliques de stockage sous pression atmosphérique d’une capacité allant de 227 à 2500 L conçus principalement pour...
Avis d'intention
Norme de programme pour les fournisseurs de soins...
This standard is intended to support personal care provider workers and employers by providing curriculum requirements and guidance to perform occupational roles.
Avis d'intention
Code d'installation du gaz naturel pour les véhicules...
1.1 This Code applies to the installation, inspection, repair, and maintenance of the fuel storage and delivery system installed in powered industrial truck applications and on road vehicles for use with compressed natural...
Avis d'intention
Norme sur les canalisations souterraines métalliques...
1.1 La présente norme énonce les exigences minimales pour les tuyaux, accessoires de tuyauterie et canalisations (produits) métalliques , composites et non métalliques de type transport principal et confinement secondaire...
Avis d'intention
Standard for Software Cybersecurity for Network...
The scope of the document is: The document encompasses and describes requirements regarding the vendor's risk management process for products used in security and life safety signaling systems ; methods by which a product's...
Avis d'intention
Standard for Hose Nozzle Valves for Flammable...
1.1 These requirements cover hose nozzle valves that are intended to be used for the control of flammable and combustible liquids. They are of the type used in motor fuel dispensing equipment. Hose nozzle valves covered by...
Avis d'intention
Standard for Emergency Breakaway Fittings, Swivel...
1.1 This Standard sets forth minimum requirements for emergency breakaway fittings, swivel connectors and pipe-connecting fittings of the threadless compression type. Connectors and fittings covered by these requirements are...