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Avis d'intention
Méthode normalisée d'essais de résistance au ...
1.1 La présente méthode d'essai s'applique aux dispositifs coupe-feu avec ou sans éléments passants, notamment câbles, chemins de câbles, conduits, gaines et tuyaux. Ces dispositifs coupe-feu sont destinés à une utilisation...
Avis d'intention
Gouvernance des données – Partie 5 : Cadre de...
La présente norme énonce les exigences minimales pour les organismes quant à la définition de la portée, de la diversité et de la complexité des compétences ainsi que les critères à employer pour évaluer à quel point elles...
Avis d'intention
Évaluation de la durabilité des produits mécaniques...
Remarque : Le sous-type de norme pour cet avis d'intention (initialement publié le 13 août 2024) a été mis à jour par l'OEN responsable le 15 juillet 2025. En outre, comme demandé par l'OEN responsable, cet avis d'intention...
Avis d'intention
Appareils électrodomestiques et analogues - Sécurité...
Cet article de la partie 1 est remplacé par le suivant. La présente partie de l'IEC 60335 traite de la sécurité des chargeurs de batteries électriques pour usage domestique et analogue ayant une tension de sortie ne dépassant...
Publications
Exigences et lignes directrices du CCN - Accréditation...
Version 5 - juin 2025 Le présent document contient des lignes directrices normatives et informatives destinées aux laboratoires d’essais accrédités selon la norme ISO/CEI 17025:2017. Les équipes d’évaluation et les...
Avis d'intention
Accessoires de réservoirs de carburant pour liquides...
1 Domaine d’application 1.1 Les présentes exigences portent sur les accessoires de type mécanique habituellement destinés à être fixés aux réservoirs de stockage ou aux tuyaux de raccordement pour liquides inflammables et...
Avis d'intention
Norme de sécurité sur les puisards de confinement...
Remarque : Le champ d'application de cet avis d'intention a été mis à jour (initialement publié le 30 août 2022) a été mis à jour par l'OEN responsable le 17 janvier 2023. 1 DOMAINE D’APPLICATION 1.1 La présente norme établit...
Avis d'intention
Norme sur l’isolant thermique - Mousse de polyuréthane...
Remarque : Le champ d'application de cet avis d'intention a été mise à jour par l'OEN responsable le 20 avril 2021 et le titre a été mis à jour le 16 août 2022. (publié à l'origine le 16 avril 2020). 1.1 La présente norme...
Avis d'intention
Conteneurs et réservoirs non métalliques à usage...
1.1 Ces exigences minimales couvrent les conteneurs et réservoirs non métalliques à usage spécial (cuves) destinés à des applications spécifiques en surface pour les liquides combustibles ou non combustibles, comme indiqué...
Avis d'intention
Norme de sécurité sur les puisards de confinement...
Note : Le champ de cet avis d’intention (publié pour la première fois le 21 septembre 2021) a été mis à jour par l’OEN responsable le 25 mai 2022. 1.1 La présente norme établit les exigences minimales pour les puisards de...
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Norme sur les membranes de confinement secondaire...
1.1 (RÉV1) La présente norme énonce les exigences minimales pour les propriétés et le rendement des matériaux des membranes utilisées pour le confinement secondaire en dessous et autour des réservoirs de stockage de liquides...
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Gouvernance des données – Partie 8 : Cadre de...
La présente norme spécifier les exigences minimales que les organisations doivent respecter pour protéger les données en leur possession des risques territoriaux tout en profitant des avantages des écosystèmes technologiques...
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