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Avis d'intention

Structures relocalisables

Cette norme présente les exigences en matière de sécurité et de gestion de la qualité relatives aux structures modulaires relocalisables. Une structure relocalisable est une forme de construction modulaire, construite dans un...
Avis d'intention

Équipement de recharge du véhicule au réseau

Remarque : Le champ d'application de cet avis d'intention (initialement publié le 8 décembre 2020) a été mis à jour par l'OEN responsable le 22 août 2023. 1.1 Les exigences de la présente norme s'appliquent aux équipements...
Avis d'intention

Lignes d’écoute en cas de crise ou de détresse

L’Organisation de normes en santé (HSO) élabore actuellement une Norme nationale du Canada pour les lignes d’écoute en cas de crise ou de détresse. La norme CAN/HSO 22 006 Lignes d’écoute en cas de crise ou de détresse...
Avis d'intention

Norme sur la configuration et l'exploitation ...

1.1 Cette norme aborde les exigences relatives aux centrales de réception d'alarmes, aux services de protection, aux centrales de service, aux centres satellites, aux centres de saisie de données à distance, aux centrales de...

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