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Avis d'intention
Norme sur les appareils de distribution à commande...
1.1 Ces exigences s’appliquent aux dispositifs de distribution à alimentation électrique, ayant une tension nominale de 600 V c.a. ou moins, pour une utilisation avec des carburants. Les carburants, tels que définis par ces...
Avis d'intention
Norme sur les dispositifs de détection des fuites...
1.1 La présente norme comprend les exigences minimales relatives à la détection des fuites dans une enceinte de confinement primaire. Cette détection s’appuie sur l’évaluation qualitative des caractéristiques. REMARQUE...
Avis d'intention
Norme sur les dispositifs de détection des fuites...
1.1 La présente norme comprend les exigences minimales relatives à la détection des fuites dans une enceinte de confinement primaire. Cette détection s'appuie sur l'évaluation qualitative des caractéristiques. REMARQUE...
Avis d'intention
Norme sur l'équipement d'extraction d'huile végétale...
1.1 La présente norme porte sur l’équipement d’extraction d’huile végétale commercial et industriel destiné à être installé et utilisé à l’extérieur, dans des lieux (non classés) ordinaires et des lieux (classés) dangereux...
Avis d'intention
Norme sur les systèmes et les appareillages de...
Les exigences de la présente norme couvrent les éléments suivants, quel que soit le système de propulsion utilisé : a) Voitures automobiles; b) VUS; c) Véhicules utilitaires légers et fourgonnettes (moins de 6 850 lb); d)...
Avis d'intention
Économie circulaire — Mesurer et évaluer la circularité
Remarque : Comme l'a demandé l'OEN responsable, cet avis d'intention est réémis car la norme a été en phase initiale d'élaboration pendant plus de 12 mois. Une période de commentaires supplémentaire du 15 août au 6 septembre...
Avis d'intention
Norme sur l'installation, l'inspection et la ...
Remarque : La raison d'être du projet pour cet avis d'intention ( initialement publié le 27 août 2024) a été mise à jour par l'OEN responsable le 17 juin 2025. Les dates correspondantes originales pour cet avis d'intention s...
Avis d'intention
Norme sur d'essais de résistance au feu pour ...
L'objectif de cette norme est d'évaluer l'intégrité des câbles d'alimentation, de contrôle, d'instrumentation et de données pour leur capacité à maintenir l'intégrité du circuit lorsqu'ils sont soumis à une exposition d'essai...
Avis d'intention
Machines électriques de surfaçage et de nettoyage...
1.1 Cette norme s'applique aux machines de revêtement de sol et de nettoyage à moteur, connectées par cordon, d'une tension nominale de 600 volts ou moins, conçues pour être utilisées conformément aux règles du Code canadien...
Avis d'intention
Technologies de l'information - Vue opérationnelle...
1.1 Énoncé du domaine d'application La présente partie de l'ISO/CEI 15944 fournit un vocabulaire consolidé des concepts du commerce électronique tels qu'ils sont trouvés et définis dans les éditions actuelles de l'ISO/CEI...
Avis d'intention
Tableaux de commutation et de mesurage
1.1 La présente norme s'applique aux tableaux de commutation et de mesurage (les formes abrégées «tableau de mesurage» et «tableau» seront employées ci-après pour plus de commodité) dont la tension nominale est d'au plus 600...
Avis d'intention
Sécurité des appareils électrodomestiques et ...
L'article de la partie 1 est remplacé par: La présente norme traite de la sécurité des appareils électriques de nettoyage pour usages domestiques et analogues, destinés à nettoyer les surfaces telles que les vitres, les murs...
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