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Note : Le numéro de référence de cet avis d’intention a été mis à jour par l’OEN responsable le 13 octobre 2021. Note: L’OEN responsable a publié une nouvelle version de l’avis d’intention le 26 mai 2021 (la première version...

1.1 La présente norme énonce les exigences relatives aux diverses propriétés des grillages métalliques pour clôture destinés à des applications commerciales et industrielles. 1.2 La mise à l'essai et l'évaluation d'un produit...

1.1 La présente norme s'applique aux montures en acier pour clôtures grillagées destinées à des applications commerciales et industrielles. 1.2 La mise à l'essai et l'évaluation d'un produit en regard de la présente norme...

1.1 La présente norme s'applique à l'installation des clôtures grillagées destinées à des applications commerciales et industrielles. Elle énonce les exigences relatives à l'installation des clôtures grillagées dans la terre...

1.1 La présente norme s'applique aux barrières utilisées de concert avec les clôtures grillagées destinées à des applications commerciales et industrielles. 1.2 La mise à l'essai et l'évaluation d'un produit en regard de la...

La présente norme renferme les exigences relatives au modèle, aux couleurs, aux matériaux, à la fabrication et au rendement du drapeau national du Canada destiné à être utilisé à l’extérieur

La présente norme renferme les exigences relatives au modèle, aux couleurs, aux matériaux, à la fabrication et au rendement du drapeau national du Canada destiné à être utilisé à l’intérieur.

La présente norme s’applique au modèle, aux couleurs et à l’utilisation du drapeau national du Canada destiné à une seule occasion.

Objet La présente méthode d’essai permet de déterminer l’efficacité de filtration des particules d’un matériau. Domaine d'application La présente norme s’applique aux matériaux de toute nature utilisés comme filtre à...

La présente norme s’applique aux systèmes de traitement autonomes des eaux usées résidentielles servant à traiter les eaux usées provenant de résidences isolées. La présente norme n’a pas pour but de fixer des exigences quant...

La présente norme a pour objet de définir les exigences minimales de conception et d’exploitation des appareils de l’IIdO en matière de sécurité, de sûreté, de confidentialité, d’intégrité et de disponibilité.