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Ce document fournit aux clients de services cloud et aux fournisseurs de services cloud des conseils sur a) gagner en visibilité sur les risques de sécurité de l'information associés à l'utilisation des services cloud et...

Note : le titre et le champ d’application de la norme ont été modifiés le 22 octobre 2019 à la suite d’une demande de l’OEN responsable (l’avis d’intention de la version antérieure a été affiché sur le SCN le 11 septembre...

1 Domaine d’application 1.1 Ces exigences couvrent les robinets de tuyau à motif angulaire et droit destinés à être utilisés sur les colonnes montantes, les pompes d’incendie et les bornes d’incendie fournissant de l’eau pour...

1.1 Cette norme s'applique aux boîtiers pour équipements électriques destinés à être installés et utilisés dans des emplacements non dangereux conformément au Code canadien de l'électricité, partie I, CSA C22.1, aux...

1.1 Cette norme vise à fournir des exigences de base pour l’évaluation des équipements électriques connectés par cordon à double isolation. 1.2 Cette norme s'applique aux équipements destinés à être utilisés sur des circuits...

La présente Norme internationale spécifie les avis de facturation de services supplémentaires (SS-AOC), qui sont applicables à divers services de base pris en charge par les réseaux privés à intégration de services (PISN)...

Cette norme s'applique à tous les individus, ainsi qu'à toutes les organisations publiques et privées, à but lucratif ou non, engagées dans la conduite et/ou la surveillance de la recherche sur les humains. En réduisant la...

Note : Le champ d'application de cet avis d'intention (initialement publié le 3 mars 2020) a été mis à jour par l'OEN responsable le 5 mars 2024. 1.1 Inclusions Ce code s'applique à l'installation de a) les appareils...

1.1 Objet La présente norme traite des questions liées à la sécurité des cellules humaines allogéniques et autologues d'origine lymphohématopoïétique utilisées pour la transplantation et comprend des exigences en matière de...

Cette clause de la partie 1 est remplacée par la suivante. La présente Norme internationale traite de la sécurité des MOTOCOMPRESSEURS scellés (de type hermétique et semi-hermétique), de leurs systèmes de protection et de...

201.1 Domaine d'application, objet et normes connexes L'Article 1 de l'IEC 60601-1:2005+AMD1:2012+AMD2:2020 s'applique, hormis les exceptions suivantes: NOTE La norme générale est l'IEC 60601-1:2005+AMD1:2012+AMD2:2020. 201.1...