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Avis d'intention

Rubans pour composants

Note: Le champ d'application de cet avis d'intention (initialement publié le 8 mars 2022) a été mise à jour par l'OEN responsable le 16 novembre 2022. 1 Domaine d’application 1.1 Cette norme s’applique aux rubans idotés de...
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Avis d'intention

Appareils ménagers de cuisson et de chauffage...

Remarque : Cet avis d'intention a été annulé par l'OEN responsable le 18 février 2025. 1.1 Cette norme s'applique aux appareils de cuisson et de chauffage de liquides* connectés par cordon et en permanence, conçus pour être...
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Avis d'intention

Tuyau d'arrosage flexible avec raccords pour ...

Cette norme couvre les tuyaux flexibles de gicleurs avec raccords destinés au raccordement direct aux gicleurs d'incendie dans les installations nécessitant une fixation flexible à la tuyauterie du système de gicleurs, telles...
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Avis d'intention

Barrières de protection contre les inondations...

Remarque : Cet avis d'intention a été retiré par l'OEN responsable le 16 octobre 2024. Remarque : Comme l'a demandé l'OEN responsable, cet avis d'intention est réémis car la norme a été en phase initiale d'élaboration pendant...
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Avis d'intention

Technologies de l'information - Identification...

Ce document établit des lignes directrices pour le format de conception et le contenu des données d'un permis de conduire conforme à la norme ISO (PCI) en ce qui concerne à la fois les éléments visuels lisibles par l'homme et...
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Avis d'intention

Technologies de l'information - Techniques de...

Remarque : Cet avis d'intention a été annulé par l'OEN responsable le 6 mai 2025. La fourniture et l'utilisation d'un service "tiers de confiance" (TTP) s'accompagnent d'un certain nombre de questions liées à la sécurité qui...
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Avis d'intention

Ensembles de meubles-lavabos avec produits de...

Remarque : Cet avis d'intention a été annulé par l'OEN responsable le 21 mai 2025. Cette norme couvre les ensembles de vanités de salle de bains destinés aux applications résidentielles et commerciales et spécifie les...
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