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Avis d'intention

CAN/ASC – 1.1 L’emploi

Remarque : Le titre et le numéro de référence de cet avis d'intention (initialement publié le 13 décembre 2022) ont été mis à jour par l'OEN responsable le 18 novembre 2024. Remarque : Le titre, le numéro de référence, le...
Avis d'intention

CAN-ASC-4.1: L’approvisionnement accessible

L’objectif de la norme CAN-ASC-4.1 est d’élaborer une norme qui va au-delà des spécifications techniques minimales obligatoires et qui produit des exigences techniques fondées sur l’équité. Il existe des domaines généraux où...
Bulletin d'accréditation

Response du CCN à la COVID-19

Actions requises Le Conseil canadien des normes (CCN) continue de suivre l’évolution de la pandémie de COVID-19 et de prendre des mesures appropriées en réponse à la situation. Notre action est dictée par les directives que...
Bulletin d'accréditation

Dispositions pour la transition à l’ISO/IEC 27006...

Actions requises Plus tôt cette année, les documents ISO/IEC 27006-1:2024 – Sécurité de l’information, cybersécurité et protection de la vie privée – Exigences pour les organismes procédant à l’audit et à la certification des...
Avis d'intention

CAN/ASC-7.1.6: Parcours de voyage accessible : ...

La présente norme abordera l’utilisation et l’entretien des éléments et fonctionnalités accessibles des systèmes de métro (systèmes fixes de transport en commun) au moyen d’exigences techniques spécifiques aux aspects de l...
Avis d'intention

CAN/ASC-7.1.5: Parcours de voyage accessible : ...

La présente norme abordera la conception et la construction des éléments et fonctionnalités accessibles des systèmes de métro (systèmes fixes de transport en commun) au moyen d’exigences techniques spécifiques aux aspects de...
Avis d'intention

CAN/ASC-7.1.4: Parcours de voyage accessible : ...

La présente norme abordera l’utilisation et l’entretien des éléments et fonctionnalités accessibles des aéroports au moyen d’exigences techniques spécifiques aux aspects de l’environnement bâti de ces installations. Les...
Avis d'intention

CAN/ASC-7.1.8: Parcours de voyage accessible : ...

La présente norme abordera l’utilisation et l’entretien des éléments et fonctionnalités accessibles des stations d’autobus au moyen d’exigences techniques spécifiques aux aspects de l’environnement bâti de ces installations...

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