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Avis d'intention
Appareils électrodomestiques et analogues - Sécurité...
Remarque : À la demande de l'OEN responsable, cet avis d'intention est réémis car la norme a été en phase initiale d'élaboration pendant plus de 12 mois. Une période de commentaires supplémentaire du 16 octobre au 6 novembre...
Avis d'intention
Technologies de l'information - Accessibilité...
Ce document fournit des conseils aux producteurs, aux exploitants et aux distributeurs sur la présentation visuelle des alternatives aux informations audio dans le contenu audiovisuel, telles que les sous-titres. Ce document...
Avis d'intention
Technologies de l'information - Techniques de...
La présente Norme internationale fournit des conseils techniques détaillés sur la manière dont les organisations peuvent définir un niveau approprié d'atténuation des risques en employant une approche éprouvée et cohérente de...
Avis d'intention
Technologies de l'information - Infographie et...
L'ISO/IEC 12087 concerne la manipulation, le traitement et l'échange de tous les types d'images numériques. L'objectif principal de cette partie est de définir une architecture d'imagerie générique et unificatrice à laquelle...
Publications
Conséquences économiques d’une mauvaise harmonisation...
Le manque d’harmonisation au Code canadien de l’électricité peut représenter un obstacle technique au commerce : les incohérences réglementaires de ce genre peuvent entraîner des coûts supplémentaires pour les organisations...
Avis d'intention
Génie logiciel - Profils de cycle de vie des ...
1.1 Domaines d'application La présente partie de l'ISO/CEI 29110 s'applique aux très petites entités (TPE). Les TPE sont des entreprises, des organisations, des départements ou des projets jusqu'à 25 personnes. Les processus...
Publications
Loi sur la lutte contre le travail forcé et le...
C’est dans la volonté de lutter contre le travail forcé et le travail des enfants que le CCN se dote de mécanismes de diligence raisonnable visant à prévenir et à réduire le risque que ces pratiques se rencontrent à toute...
Avis d'intention
Ponts roulants, grues portiques, monorails, palans...
1.1 Cette norme énonce les exigences minimales relatives à la conception, à l’inspection, à la mise à l’essai, à l’entretien (y compris les modifications et les mises à niveau) et à l’utilisation sécuritaire des : a)...
Avis d'intention
Développement d’un programme de protection des...
Cette norme s'applique à tous les individus, ainsi qu'à toutes les organisations publiques et privées, à but lucratif ou non, engagées dans la conduite et/ou la surveillance de la recherche sur les humains. En réduisant la...
Avis d'intention
Ingénierie des systèmes et du logiciel - Profils...
1.1 Domaines d'application La présente partie de l'ISO/CEI 29110 s'applique aux très petites entités (TPE). Les TPE sont des entreprises, des organisations, des départements ou des projets comptant jusqu'à 25 personnes. Les...
Avis d'intention
Technologies de l'information - Compression évolutive...
Le présent document spécifie le cadre, les concepts, la méthodologie de test et les critères à atteindre pour revendiquer la conformité à une ou plusieurs parties de l'ISO/CEI 18477, comme indiqué ci-dessous. Il fournit un...
Avis d'intention
Technologies de l'information - Techniques de...
La présente partie de l'ISO/IEC 24760 fournit des lignes directrices pour la gestion des informations d'identité et pour garantir qu'un système de gestion de l'identité est conforme à l'ISO/IEC 24760-1 et à l'ISO/IEC 24760-2...