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Code de la Classification internationale pour les normes (ICS)
Source
Code de l’organisme d’élaboration de normes (OEN)
Langue
Statut
Code de la Norme nationale du Canada (NNC)
Date de publication

De

à

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Carburant diesel
La présente norme nationale du Canada s’applique à deux types de carburant diesel, le type A et le type B, destinés aux moteurs diesels à régime élevé dans des applications sur route et hors route et à certaines pièces d’équipement alimentées par des moteurs diesels à régime moyen. Le carburant diesel peut contenir jusqu’à 5 % de biodiesel en volume. Le carburant de type A est destiné à être…
Éditeur :
ONGC
Statut :
Norme
Date de publication :
2025-01-31
Code(s) de l'ICS :
75.160.20; 75.160.40
Carburant diesel contenant du biodiesel (B6–B20)
La présente Norme nationale du Canada s’applique au carburant diesel de type B, Bxx, contenant de 6 à 20 % en volume de biodiesel. Le carburant conforme à la présente norme est destiné aux moteurs diesels à régime élevé dans des applications sur route et hors route et à certains équipements alimentés par des moteurs diesels à régime moyen1, 2. Le carburant conforme à la présente norme peut…
Éditeur :
ONGC
Statut :
Norme
Date de publication :
2025-01-31
Code(s) de l'ICS :
75.160.20; 75.160.40
Mesures d'attenuation du radon dans les batiments existants
La presente Norme nationale du Canada fournit des details sur deux types de systemes d'attenuation du radon qui peuvent etre utilises selon les conditions presentes a l'interieur et autour d'un batiment existant1 . Systemes de depressurisation active du sol (DAS)2 - Les systemes de DAS produisent une pression negative dans le sol par rapport a l'interieur du batiment a l…
Éditeur :
ONGC
Statut :
Norme
Date de publication :
2024-08-31
Code(s) de l'ICS :
13.040.20; 13.040.20
Mesures d’atténuation du radon dans les bâtiments neufs
Objet La présente Norme nationale du Canada offre des solutions techniques pour deux niveaux de mesures d’atténuation du radon pendant la construction d’un bâtiment, y compris des techniques d’atténuation du radon, des matériaux, des produits et l’installation connexes. Ces solutions techniques s’appliquent à ce qui suit : a) l’étanchéité entre le bâtiment et le sol; b) la dépressurisation…
Éditeur :
ONGC
Statut :
Norme
Date de publication :
2024-05-31
Code(s) de l'ICS :
13.040.20; 13.040.20
Enregistrements électroniques utilisés à titre de preuves documentaires
Objet 1.1 La présente Norme nationale du Canada fournit des consignes pour l’élaboration de politiques, de procédures, de processus et de documentation qui permettront de préserver la fiabilité, l’exactitude et l’authenticité des enregistrements électroniques afin de : a) veiller à ce que les enregistrements électroniques puissent appuyer de manière fiable des décisions d’affaires et des…
Éditeur :
ONGC
Statut :
Norme
Date de publication :
2024-05-31
Code(s) de l'ICS :
37.080
Kérosène
Objet La présente Norme nationale du Canada s’applique à deux types de distillats de pétrole destinés aux applications décrites ci-dessous : lorsqu’ils sont employés dans un milieu bien aéré. Il est également destiné aux lampes à mèche. b) a) Le kérosène de type n° 1-K est destiné aux radiateurs sans ventilation décrits dans la norme CSA B140.9.3, Le kérosène de type n° 2-K est destiné aux…
Éditeur :
ONGC
Statut :
Norme
Date de publication :
2024-02-29
Code(s) de l'ICS :
75.160.20
Systèmes de récupération des vapeurs dans les réseaux de distribution d’essence CAN/CGSB-3.1000-2024...
Objet La présente Norme nationale du Canada définit les exigences relatives à l’équipement, aux critères de rendement, à la procédure à suivre et aux méthodes d’essai pour la mise en place de systèmes de récupération des vapeurs (SRV) dans les réseaux de distribution d’essence comprenant des terminaux, des dépôts routiers, des stations-service et des camions-citernes qui sont couramment…
Éditeur :
ONGC
Statut :
Norme
Date de publication :
2023-12-31
Code(s) de l'ICS :
75.160.20
Méthodes pour épreuves textiles Résistance à l’inflammation des revêtements de sol mous
1 Objet La présente Norme nationale du Canada : • permet de déterminer la résistance à l’inflammation des revêtements de sol mous lorsqu’ils sont exposés à une source d’allumage (tablette de méthénamine à durée de combustion déterminée) dans des conditions précises; • établit des procédures et des plans d’échantillonnage pour déterminer l’acceptabilité en ce qui a trait à la résistance à l’…
Éditeur :
ONGC
Statut :
Norme
Date de publication :
2023-10-31
Code(s) de l'ICS :
97.150
Carburéacteur d’aviation (grades JET A et JET A-1)
Objet La présente Norme nationale du Canada s’applique à deux grades de carburéacteur d’aviation de type kérosène (grades JET A et JET A-1) constitués d’hydrocarbures classiques, d’hydrocarbures synthétiques, de produits d’origine naturelle autres que des hydrocarbures de pétrole et des additifs indiqués dans la présente norme. Les carburants sont généralement utilisés dans les opérations de…
Éditeur :
ONGC
Statut :
Norme
Date de publication :
2023-09-30
Code(s) de l'ICS :
75.160.20
Carburéacteur d’aviation (grades JET A et JET A-1)
1 Objet La présente Norme nationale du Canada s’applique à deux grades de carburéacteur d’aviation de type kérosène (grades JET A et JET A-1) constitués d’hydrocarbures classiques, d’hydrocarbures synthétiques, de produits d’origine naturelle autres que des hydrocarbures de pétrole et des additifs indiqués dans la présente norme. Les carburants sont généralement utilisés dans les opérations…
Éditeur :
CSA
Statut :
Norme
Date de publication :
2023-09-30
Code(s) de l'ICS :
75.160.20