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Code de la Classification internationale pour les normes (ICS)
Source
Code de l’organisme d’élaboration de normes (OEN)
Langue
Statut
Code de la Norme nationale du Canada (NNC)
Date de publication

De

à

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Appareils électromédicaux — Partie 2-87 : Exigences particulières pour la sécurité de base et les pe...
Domaine d’application Remplacement: Le présent document s’applique à la sécurité de base et aux performances essentielles d’un ventilateur à haute fréquence (HFV) associé à ses accessoires, ci-après désignés par appareil EM: ? prévu pour une utilisation dans un environnement qui fournit des soins spécialisés aux patients dont l’état de santé peut mettre leur vie en danger et qui peuvent exiger…
Éditeur :
CSA
Statut :
Norme
Date de publication :
2023-02-28
Code(s) de l'ICS :
11.040.10
Appareils électromédicaux — Partie 2-90 : Exigences particulières pour la sécurité de base et les pe...
Domaine d'application Remplacement: Le présent document s'applique à la sécurité de base et aux performances essentielles des équipements de thérapie respiratoire à haut débit, tels que définis en 201.3.220, ci-après également désignés par appareils EM ou systèmes EM, en association avec leurs accessoires: — destinés à être utilisés sur des patients qui peuvent respirer spontanément…
Éditeur :
CSA
Statut :
Norme
Date de publication :
2023-02-28
Code(s) de l'ICS :
11.040.10
Directive de mise en oeuvre de CSA Z1005, Enquête sur les incidents en milieu de travail
1 Domaine d’application 1.1 InclusionsCette norme précise les exigences relatives au programme de prévention et d’enquête sur les incidents (PEPI) de santé et sécurité au travail (SST). Il est possible d’utiliser cette norme en soutien aux enquêtes réalisées par les organisations de n’importe quel type ou taille d’industrie. 1.2 ExemptionsCette norme ne précise pas les exigences relatives aux…
Éditeur :
CSA
Statut :
Norme
Date de publication :
2023-02-28
Code(s) de l'ICS :
13.200
Dépressurisation résidentielle
1 Domaine d’application 1.1 Cette norme décrit les méthodes pour déterminer le niveau de dépressurisation et les solutions pour atténuer les risques qui résultent de la dépressurisation. 1.2 Cette norme s’applique aux maisons détachées, jumelées et en rangée équipées d’un ou de plusieurs dispositifs d’extraction d’air. Elle s’applique également aux maisons avec logements accessoires équipés d…
Éditeur :
CSA
Statut :
Norme
Date de publication :
2023-02-28
Code(s) de l'ICS :
91.040
Contenants pour le transport des marchandises dangereuses par chemin de fer
1 Objet 1.1 Organisation et contenu La présente norme vise la conception, la fabrication, l’entretien, la qualification, l’inspection et le marquage des wagons-citernes ainsi que la sélection et l’utilisation de grands contenants ou d’unités de transport utilisés pour la manutention, la présentation au transport ou le transport par chemin de fer des marchandises dangereuses des classes 2, 3…
Éditeur :
ONGC
Statut :
Norme
Date de publication :
2023-02-28
Code(s) de l'ICS :
45.060.20
Travaux sous tension – Méthodes d'évaluation des défauts et vérification des performances appli...
Domaine d’application Le présent document définit des méthodes d’évaluation des défauts et comment vérifier que des produits satisfont aux exigences de la norme de produit correspondante, après le processus de fabrication. Les principes d'évaluation des défauts des produits pour travaux sous tension sont détaillés dans le présent document afin d'aider les développeurs de normes de…
Éditeur :
ULC
Statut :
Norme
Date de publication :
2023-02-23
Code(s) de l'ICS :
13.260; 13.260
Sécurité des piles et des accumulateurs au lithium pendant le transport
L'IEC 62281:2019+AMD1:2021+AMD2:2023 spécifie les méthodes d’essai et les exigences pour les éléments et les batteries de piles et d'accumulateurs au lithium afin de garantir leur sécurité pendant les opérations de transport autres que celles relatives à leur recyclage ou leur mise au rebut. Les exigences spécifiées dans le présent document ne s’appliquent pas aux cas bénéficiant d…
Éditeur :
IEC
Statut :
Publié
Date de publication :
2023-02-23
Code(s) de l'ICS :
29.220.10
Crépines pour liquides inflammables et combustibles, ammoniac et eau non potable
1 Domaine d’application 1.1 Ces exigences couvrent les ensembles complets de crépines ou de filtres autonomes destinés à être utilisés avec des liquides inflammables et combustibles désignés, de l’ammoniac anhydre (qualité engrais) et de l’eau non potable. Les ensembles crépines ou filtres pour liquides inflammables et combustibles sont utilisés dans les installations résidentielles et…
Éditeur :
ULC
Statut :
Norme
Date de publication :
2023-02-21
Code(s) de l'ICS :
23.100.60; 75.180.01
Plastiques — Moulage par compression des éprouvettes en matières thermoplastiques
Le présent document spécifie les principes généraux et les modes opératoires à suivre, dans le cas de matières thermoplastiques, pour la préparation d’éprouvettes moulées par compression et de plaques nécessaires pour l’usinage ou la découpe d’éprouvettes. NOTE            Pour obtenir un état reproductible des moulages, les principales étapes du mode opératoire, y compris huit méthodes…
Éditeur :
ISO
Statut :
Publié
Date de publication :
2023-02-20
Code(s) de l'ICS :
83.080.20
Contacts à lames souples - Partie 4: Application en combinaison avec un actionneur magnétique utilis...
L'IEC 62246-4:2023 fournit des exigences supplémentaires pour l'évaluation des caractéristiques fonctionnelles des composants des contacts à lames souples activés par un actionneur magnétique, ainsi que des recommandations pour leur mise en œuvre dans certaines applications. Le présent document spécifie des procédures d'essai et de mesure pour l'application de capteurs…
Éditeur :
IEC
Statut :
Publié
Date de publication :
2023-02-14
Code(s) de l'ICS :
29.120.70

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