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Code de la Classification internationale pour les normes (ICS)
Source
Code de l’organisme d’élaboration de normes (OEN)
Langue
Statut
Code de la Norme nationale du Canada (NNC)
Date de publication

De

à

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Norme sur l’installation des avertisseurs de fumée
1 DOMAINE D’APPLICATION 1.1 La présente norme vise l’installation des avertisseurs de fumée dans les logements ainsi que dans les pièces ou aires où l’on dort qui ne font pas partie des logements. (Se reporter à l’annexe A, Notes explicatives, article A1.1 et à l’annexe B, Amélioration de la sécurité incendie dans les habitations.) 1.2 Les exigences relatives à l’inspection, à la mise à l’…
Éditeur :
ULC
Statut :
Norme
Date de publication :
2014-01-31
Code(s) de l'ICS :
13.220.20; 13.320
Dispositifs médicaux - Application de l'ingénierie de l'aptitude à l'utilisation aux ...
L'IEC 62366:2007+A1:2014 Spécifie un processus permettant à un fabricant d'analyser, de spécifier, de concevoir, de vérifier et de valider l'aptitude à l'utilisation concernant la sécurité d'un dispositif médical. Ce processus d'ingénierie de l'aptitude à l'utilisation évalue et réduit les risques provoqués par les problèmes d'aptitude à l'…
Éditeur :
IEC
Statut :
Remplacé
Date de publication :
2014-01-27
Code(s) de l'ICS :
11.040.01
Sols – Détermination de la résistance au cisaillement non drainé et de la sensibilité des sols cohér...
1 OBJET ET DOMAINE D’APPLICATION La présente norme spécifie les méthodes d’essai qui permettent de déterminer la sensibilité des sols cohérents à partir des résistances au cisaillement non drainé des sols à l’état intact et à l’état remanié obtenues à l’aide d’un pénétromètre à cône. Cette méthode ne s’applique qu’aux sols cohérents ne contenant pas de sable ni de particules grossières. Les…
Éditeur :
BNQ
Statut :
Annulée
Date de publication :
2014-01-16
Code(s) de l'ICS :
13.080.05; 13.080.20
Sols – Détermination de la limite de liquidité à l’aide d’un pénétromètre à cône et de la limite de ...
1 OBJET ET DOMAINE D’APPLICATION La présente norme spécifie une méthode d’essai qui permet de déterminer la limite de liquidité à l’aide d’un pénétromètre à cône et la limite de plasticité des sols, à partir desquelles l’indice de plasticité est calculé.
Éditeur :
BNQ
Statut :
Annulée
Date de publication :
2014-01-15
Code(s) de l'ICS :
13.080.05; 13.080.20
Industries du pétrole et du gaz naturel — Tubes d'acier utilisés comme cuvelage ou tubes de pro...
ISO 11960:2014 spécifie les conditions de livraison techniques relatives aux tubes en acier (tubes de cuvelage, tubes de production et joints courts), tubes-ébauches de manchon, matériaux pour manchons et matériaux accessoires et établit des exigences pour trois niveaux de spécification de produit (PSL-1,1, PSL-2, PSL-3). Les exigences applicables au niveau PSL-1 constituent la base de la…
Éditeur :
ISO
Statut :
Annulée
Date de publication :
2014-01-14
Code(s) de l'ICS :
75.180.10; 77.140.75
Technologies de l'information — Techniques de sécurité — Systèmes de management de la sécurité ...
L'ISO/IEC 27000:2014 offre une vue d'ensemble des systèmes de management de la sécurité de l'information, et des termes et définitions d'usage courant dans la famille de normes du SMSI. La présente Norme internationale est applicable à tous les types et à toutes les tailles d'organismes (par exemple: les entreprises commerciales, les organismes publics, les organismes à…
Éditeur :
ISO
Statut :
Annulée
Date de publication :
2014-01-13
Code(s) de l'ICS :
01.040.35; 01.040.35
L'ISO/IEC 27000:2014 offre une vue d'ensemble des systèmes de management de la sécurité de l'information, et des termes et définitions d'usage courant dans la famille de normes du SMSI. La présente Norme internationale est applicable à tous les types et à toutes les tailles d'organismes (par exemple: les entreprises commerciales, les organismes publics, les organismes à…
Éditeur :
IEC
Statut :
Révisé
Date de publication :
2014-01-13
Code(s) de l'ICS :
01.040.35; 01.040.35
Dispositifs d'affichage 3D - Partie 12-1: Méthodes de mesure pour les écrans stéréoscopiques ut...
L'IEC 62629-12-1:2014 détermine les méthodes de mesure suivantes qui permettent de caractériser l'exécution des dispositifs d'affichage stéréoscopiques, utilisant des lunettes actives ou des lunettes passives. La présente norme se concentre sur les types d'écrans stéréoscopiques utilisant des lunettes comme suit: Les types d'écrans stéréoscopiques qui reproduisent des…
Éditeur :
IEC
Statut :
Publié
Date de publication :
2014-01-08
Code(s) de l'ICS :
31.120; 31.260
Retraitement des dispositifs médicaux — Exigences générales Copie exclusive
1 Domaine d’application 1.1 Cette norme est conçue pour servir de base au système de gestion de la qualité (SGQ) en milieu de soins en vue d’assurer un retraitement des dispositifs médicaux réutilisables qui soit sécuritaire et fiable et elle doit être utilisée avec les normes de la série CSA Z314 qui abordent les divers aspects du retraitement des dispositifs médicaux. Un SGQ complet peut être…
Éditeur :
CSA
Statut :
Annulée
Date de publication :
2013-12-31
Code(s) de l'ICS :
01
Règles d’utilisation des échafaudages d’accès
1 Domaine d’application 1.1 Domaine d’application Cette norme porte sur le montage et l’utilisation des échafaudages d’accès qui sont a) appuyés sur une surface ; b) suspendus à de multiples points d’ancrage, mais qui se déplacent verticalement ou horizontalement ; et c) montés sur des roues. Cette norme traite également des principaux dangers associés aux échafaudages, y compris les…
Éditeur :
CSA
Statut :
Annulée
Date de publication :
2013-12-31
Code(s) de l'ICS :
01

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