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Code de la Classification internationale pour les normes (ICS)
Source
Code de l’organisme d’élaboration de normes (OEN)
Langue
Statut
Code de la Norme nationale du Canada (NNC)
Date de publication

De

à

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Mesures d’atténuation du radon dans les bâtiments neufs
Objet La présente Norme nationale du Canada offre des solutions techniques pour deux niveaux de mesures d’atténuation du radon pendant la construction d’un bâtiment, y compris des techniques d’atténuation du radon, des matériaux, des produits et l’installation connexes. Ces solutions techniques s’appliquent à ce qui suit : a) l’étanchéité entre le bâtiment et le sol; b) la dépressurisation…
Éditeur :
ONGC
Statut :
Norme
Date de publication :
2024-05-31
Code(s) de l'ICS :
13.040.20; 13.040.20
Tuyaux en tôle ondulée et ouvrages enfouis
1 Domaine d’application 1.1 Cette norme établit des exigences relatives aux matériaux et à la fabrication des tuyaux en tôle ondulée, des tuyaux à nervures hélicoïdales, de la tôle forte et de la tôle à deux brides pour revêtement de passage souterrain. 1.2 Cette norme traite de l’utilisation des tuyaux en tôle ondulée et ouvrages enfouis dans la construction de ponceaux, d’égouts pluviaux,…
Éditeur :
CSA
Statut :
Norme
Date de publication :
2024-05-31
Code(s) de l'ICS :
23.040.10
Santé mentale et bien-être dans les milieux de soins de longue durée (SLD) et avec soutien à l’auton...
1 Domaine d’application 1.1 Généralités La norme énonce des lignes directrices sur la planification, l’élaboration et la mise en oeuvre de services, de programmes, de formations, de politiques, de procédures et de pratiques visant à favoriser la santé mentale et le bien-être des résidents des milieux de SLD et avec SA. Cette norme traite également des considérations environnementales…
Éditeur :
CSA
Statut :
Norme
Date de publication :
2024-05-31
Code(s) de l'ICS :
11.020.10; 13.100
Conduites et ensembles de conduites à utiliser avec des appareils pour la distribution d'essenc...
Domaine d'application 1.1 Ces exigences concernent les conduites et les ensembles de conduites, y compris les conduites et les ensembles de récupération des vapeurs, destinés à être utilisés sur les dispositifs de distribution de carburants. Un ensemble de conduites pour liquides inflammables se compose d'une conduite flexible et de raccords pouvant être fixés à l'équipement de…
Éditeur :
UL
Statut :
Norme
Date de publication :
2024-05-30
Code(s) de l'ICS :
23.040.70; 23.040.70
Flexibles et ensembles de flexibles à utiliser avec des appareils pour la distribution de carburant ...
Domaine d’application 1.1 Ces exigences concernent les flexibles et ensembles de flexibles destinés à être utilisés sur les dispositifs de carburants. Un ensemble de flexibles pour liquides inflammables se compose d’un flexible et de raccords pouvant être fixés à l’équipement de distribution de carburant. Les carburants, tels qu’ils sont définis dans ces exigences, incluent un ou plusieurs…
Éditeur :
UL
Statut :
Norme
Date de publication :
2024-05-30
Code(s) de l'ICS :
23.040.70; 23.040.70
Compteurs pour essence et mélanges essence/éthanol avec concentrations nominales d’éthanol allant ju...
Domaine d’application 1.1 Ces exigences couvrent les compteurs de liquide à déplacement positif destinés à être utilisés avec les carburants moteur. Les carburants moteur, comme définis par ces exigences, incluent un ou plusieurs des carburants décrits au 1.3. 1.2 Les compteurs pour mélanges essence/éthanol avec des concentrations nominales d’éthanol allant jusqu’à 85 % (E0 – E85) doivent…
Éditeur :
ULC
Statut :
Norme
Date de publication :
2024-05-30
Code(s) de l'ICS :
17.120.01; 17.120.01
Compteurs pour carburant diesel, carburant biodiesel, mélanges diesel/biodiesel avec concentration n...
Domaine d’application 1.1 Ces exigences couvrent les compteurs volumétriques de liquides pour utilisation avec les carburants auto. Les carburants auto, tels que définis dans ces exigences, incluent un ou plusieurs carburants décrits dans 1.3. 1.2 Les compteurs pour carburant diesel, carburant biodiesel, mélanges diesel/biodiesel avec concentration nominale de biodiesel allant jusqu’à 20 % (…
Éditeur :
ULC
Statut :
Norme
Date de publication :
2024-05-30
Code(s) de l'ICS :
17.120.01; 17.120.01
Pompes à commande électrique pour appareils de distribution de produits pétroliers
Domaine d’application 1.1 Cette norme dresse les exigences minimales pour les pompes à commande hydraulique, pneumatique ou électrique pour utilisation avec des dispositifs de distribution de produits pétroliers dans les applications suivantes : a) Dispositifs de distribution autonomes de liquide inflammable et pompes submergées dans des réservoirs de stockage qui fournissent le produit…
Éditeur :
ULC
Statut :
Norme
Date de publication :
2024-05-30
Code(s) de l'ICS :
23.080; 23.080
Pompes électriques pour essence et mélanges essence/éthanol avec des concentrations nominales d’étha...
Domaine d’application 1.1 Ces exigences couvrent les produits décrits dans la section 1.3 lors de l’utilisation avec un ou plusieurs carburants décrits dans 1.4. 1.2 Les pompes pour mélanges essence/éthanol avec des concentrations nominales d’éthanol allant jusqu’à 85 % (E0 – E85) doivent être fabriquées conformément à ce qui suit : a) les exigences définies par la Norme sur les pompes à…
Éditeur :
ULC
Statut :
Norme
Date de publication :
2024-05-30
Code(s) de l'ICS :
23.080; 23.080
Pompes à commande électrique pour carburant diesel, carburant biodiesel, mélanges diesel/biodiesel a...
Domaine d’application 1.1 Ces exigences concernent les produits décrits dans 1.3 lors de l’utilisation avec un ou plusieurs carburants décrits dans 1.4. 1.2 Des pompes pour le carburant diesel, le carburant biodiesel, les mélanges diesel/biodiesel avec des concentrations nominales de biodiesel jusqu’à 20 % (B20), le kérosène et le mazout sont fabriquées en conformité avec ce qui suit : a)…
Éditeur :
ULC
Statut :
Norme
Date de publication :
2024-05-30
Code(s) de l'ICS :
23.080; 23.080

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