Mesures d’atténuation du radon dans les bâtiments neufs
Objet
La présente Norme nationale du Canada offre des solutions techniques pour deux niveaux de mesures d’atténuation
du radon pendant la construction d’un bâtiment, y compris des techniques d’atténuation du radon, des matériaux,
des produits et l’installation connexes. Ces solutions techniques s’appliquent à ce qui suit :
a) l’étanchéité entre le bâtiment et le sol;
b) la dépressurisation…
1 Domaine d’application
1.1
Cette norme établit des exigences relatives aux matériaux et à la fabrication des tuyaux en tôle ondulée, des tuyaux à nervures hélicoïdales, de la tôle forte et de la tôle à deux brides pour revêtement de passage souterrain.
1.2
Cette norme traite de l’utilisation des tuyaux en tôle ondulée et ouvrages enfouis dans la construction de ponceaux, d’égouts pluviaux,…
Santé mentale et bien-être dans les milieux de soins de longue durée (SLD) et avec soutien à l’auton...
1 Domaine d’application
1.1 Généralités
La norme énonce des lignes directrices sur la planification, l’élaboration et la mise en oeuvre de services,
de programmes, de formations, de politiques, de procédures et de pratiques visant à favoriser la santé
mentale et le bien-être des résidents des milieux de SLD et avec SA. Cette norme traite également des
considérations environnementales…
Conduites et ensembles de conduites à utiliser avec des appareils pour la distribution d'essenc...
Domaine d'application
1.1 Ces exigences concernent les conduites et les ensembles de conduites, y compris les conduites et
les ensembles de récupération des vapeurs, destinés à être utilisés sur les dispositifs de distribution de
carburants. Un ensemble de conduites pour liquides inflammables se compose d'une conduite flexible et
de raccords pouvant être fixés à l'équipement de…
Flexibles et ensembles de flexibles à utiliser avec des appareils pour la distribution de carburant ...
Domaine d’application
1.1 Ces exigences concernent les flexibles et ensembles de flexibles destinés à être utilisés sur les
dispositifs de carburants. Un ensemble de flexibles pour liquides inflammables se compose d’un flexible et
de raccords pouvant être fixés à l’équipement de distribution de carburant. Les carburants, tels qu’ils sont
définis dans ces exigences, incluent un ou plusieurs…
Compteurs pour essence et mélanges essence/éthanol avec concentrations nominales d’éthanol allant ju...
Domaine d’application
1.1 Ces exigences couvrent les compteurs de liquide à déplacement positif destinés à être utilisés avec
les carburants moteur. Les carburants moteur, comme définis par ces exigences, incluent un ou plusieurs
des carburants décrits au 1.3.
1.2 Les compteurs pour mélanges essence/éthanol avec des concentrations nominales d’éthanol allant
jusqu’à 85 % (E0 – E85) doivent…
Compteurs pour carburant diesel, carburant biodiesel, mélanges diesel/biodiesel avec concentration n...
Domaine d’application
1.1 Ces exigences couvrent les compteurs volumétriques de liquides pour utilisation avec les carburants
auto. Les carburants auto, tels que définis dans ces exigences, incluent un ou plusieurs carburants décrits
dans 1.3.
1.2 Les compteurs pour carburant diesel, carburant biodiesel, mélanges diesel/biodiesel avec
concentration nominale de biodiesel allant jusqu’à 20 % (…
Pompes à commande électrique pour appareils de distribution de produits pétroliers
Domaine d’application
1.1 Cette norme dresse les exigences minimales pour les pompes à commande hydraulique,
pneumatique ou électrique pour utilisation avec des dispositifs de distribution de produits pétroliers dans
les applications suivantes :
a) Dispositifs de distribution autonomes de liquide inflammable et pompes submergées dans des
réservoirs de stockage qui fournissent le produit…
Pompes électriques pour essence et mélanges essence/éthanol avec des concentrations nominales d’étha...
Domaine d’application
1.1 Ces exigences couvrent les produits décrits dans la section 1.3 lors de l’utilisation avec un ou
plusieurs carburants décrits dans 1.4.
1.2 Les pompes pour mélanges essence/éthanol avec des concentrations nominales d’éthanol allant
jusqu’à 85 % (E0 – E85) doivent être fabriquées conformément à ce qui suit :
a) les exigences définies par la Norme sur les pompes à…
Pompes à commande électrique pour carburant diesel, carburant biodiesel, mélanges diesel/biodiesel a...
Domaine d’application
1.1 Ces exigences concernent les produits décrits dans 1.3 lors de l’utilisation avec un ou plusieurs
carburants décrits dans 1.4.
1.2 Des pompes pour le carburant diesel, le carburant biodiesel, les mélanges diesel/biodiesel avec des
concentrations nominales de biodiesel jusqu’à 20 % (B20), le kérosène et le mazout sont fabriquées en
conformité avec ce qui suit :
a)…