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Code de la Classification internationale pour les normes (ICS)
Source
Code de l’organisme d’élaboration de normes (OEN)
Langue
Statut
Code de la Norme nationale du Canada (NNC)
Date de publication

De

à

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Techniques des essais à haute tension – Mesurages des décharges partielles fondés sur les charges
L'IEC 60270:2025 s'applique aux mesurages fondés sur les charges pour les décharges partielles (DP) qui se produisent dans les appareillages, composants ou systèmes électriques soumis à des essais sous des tensions alternatives inférieures ou égales à 500 Hz ou sous une tension continue. Le présent document: – définit les termes utilisés; – définit les grandeurs à mesurer; – décrit…
Éditeur :
IEC
Statut :
Publié
Date de publication :
2025-06-04
Code(s) de l'ICS :
17.220.20; 19.080
Mesures de sécurité du réseau de canalisations
1 Domaine d’application 1.1 Fluides transportés La présente norme s’applique aux systèmes d’énergie liquide et gazeuse qui transportent : a) des hydrocarbures liquides, y compris le pétrole brut, les fluides multiphasiques, les condensats et les produits pétroliers liquides; b) des liquides de gaz naturel et du gaz de pétrole liquéfié; c) de l’eau de champs pétroliers; d) de la vapeur…
Éditeur :
CSA
Statut :
Norme
Date de publication :
2025-02-28
Code(s) de l'ICS :
75.200
Conception et utilisation éthiques de l’intelligence artificielle par les petites et moyennes organi...
La présente norme prévoit les exigences minimales pour l’intégration de principes d’éthique dans la conception et l’utilisation de l’intelligence artificielle par les petites et moyennes organisations, qui comptent habituellement moins de 500 employés. Elle se limite à l’intelligence artificielle (IA) utilisant l’apprentissage machine pour prendre des décisions automatisées, dont l’IA générative…
Éditeur :
INGN
Statut :
Norme
Date de publication :
2024-12-31
Code(s) de l'ICS :
03.100.02; 03.100.02
L’ergonomie au bureau — Une norme d’application pour l’ergonomie des postes de travail
1 Domaine d’application 1.1 Inclusions La présente norme prescrit les exigences relatives à l’application de l’ergonomie dans les bureaux. Elle s’applique à tous les employés de bureau travaillant dans des espaces de travail de bureau dans des bâtiments neufs ou existants et dans des bureaux à domicile. Elle comprend également des exigences et des conseils relatifs aux autres espaces de travail…
Éditeur :
CSA
Statut :
Norme
Date de publication :
2024-12-31
Code(s) de l'ICS :
13.180
Cadre national de compétences pour les paramédics
1 Domaine d’application 1.1 Généralités La présente norme identifie les activités professionnelles et les compétences professionnelles qui les appuient requises des paramédics au Canada. Elle reflète les pratiques actuelles et émergentes au Canada. La présente norme fournit également des conseils et des précisions pour faciliter la compréhension et l’utilisation de la norme, y compris une vue…
Éditeur :
CSA
Statut :
Norme
Date de publication :
2024-12-31
Code(s) de l'ICS :
11.020.10
L’emploi
Les organisations canadiennes sont censées se conformer aux exigences légales et aux cadres réglementaires actuels. La présente norme décrit les autres mesures que les employeurs devraient prendre pour garantir l’accessibilité et l’inclusivité des lieux de travail. La présente norme s’applique aux personnes et aux entités sous réglementation fédérale énumérées à l’article 7 de la Loi canadienne…
Éditeur :
NAC
Statut :
Norme
Date de publication :
2024-11-30
Code(s) de l'ICS :
03.040; 03.040
Services de santé des établissements correctionnels
Objectif Cette norme fournit aux équipes et aux gestionnaires des services correctionnels, des critères et des conseils pour la prestation de soins et services de haute qualité et sécuritaires. Cette norme comprend les exigences liées aux principaux domaines d’intérêt, y compris : • les droits de l'usager en matière de soins et services; • les soins et services fondés sur l'équité…
Éditeur :
HSO
Statut :
Norme
Date de publication :
2024-11-30
Code(s) de l'ICS :
11.020.10
Équité, diversité, inclusion et accessibilité dans les programmes d’apprentissage
1 Domaine d’application 1.1 Inclusions Cette norme spécifie les exigences et fournit des lignes directrices en matière d’équité, de diversité, d’inclusion et d’accessibilité (ÉDIA) dans les programmes d’apprentissage. Cette norme s’applique à tous les aspects d’un système d’apprentissage, y compris le préapprentissage, l’apprentissage en classe, le mentorat et la formation en cours d’emploi…
Éditeur :
CSA
Statut :
Norme
Date de publication :
2024-07-31
Code(s) de l'ICS :
03.100.30
Caoutchouc — Génération et collecte des particules émises par l'usure des pneumatiques et de la...
Le présent document spécifie une méthode pour la génération de particules d'usure de pneumatiques et de la route (TRWP) dans un laboratoire de simulation routière représentatif de conditions de conduite réelles. Des conseils sont fournis pour le système de simulation routière, le revêtement de chaussée et les pneumatiques d'essai, le système de collecte sous vide, la surveillance et les…
Éditeur :
ISO
Statut :
Publié
Date de publication :
2024-07-30
Code(s) de l'ICS :
13.020.40; 13.020.40
Accumulateurs alcalins et autres accumulateurs à électrolyte non acide - Accumulateurs au lithium po...
L'IEC 61960-4:2024 spécifie les essais de performance, les désignations, les marquages, les dimensions et autres exigences pour les éléments et batteries d'accumulateurs boutons au lithium destinés aux montres, aux applications portables et d'alimentation de secours telles que les applications de sauvegarde de mémoire. Les exigences propres aux montres, en particulier, sont…
Éditeur :
IEC
Statut :
Publié
Date de publication :
2024-07-29
Code(s) de l'ICS :
29.220.99

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