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Code de la Classification internationale pour les normes (ICS)
Source
Code de l’organisme d’élaboration de normes (OEN)
Langue
Statut
Code de la Norme nationale du Canada (NNC)
Date de publication

De

à

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Conception et utilisation éthiques de l’intelligence artificielle par les petites et moyennes organi...
La présente norme prévoit les exigences minimales pour l’intégration de principes d’éthique dans la conception et l’utilisation de l’intelligence artificielle par les petites et moyennes organisations, qui comptent habituellement moins de 500 employés. Elle se limite à l’intelligence artificielle (IA) utilisant l’apprentissage machine pour prendre des décisions automatisées, dont l’IA générative…
Éditeur :
INGN
Statut :
Norme
Date de publication :
2024-12-31
Code(s) de l'ICS :
03.100.02; 03.100.02
L’emploi
Les organisations canadiennes sont censées se conformer aux exigences légales et aux cadres réglementaires actuels. La présente norme décrit les autres mesures que les employeurs devraient prendre pour garantir l’accessibilité et l’inclusivité des lieux de travail. La présente norme s’applique aux personnes et aux entités sous réglementation fédérale énumérées à l’article 7 de la Loi canadienne…
Éditeur :
NAC
Statut :
Norme
Date de publication :
2024-11-30
Code(s) de l'ICS :
03.040; 03.040
Services de santé des établissements correctionnels
Objectif Cette norme fournit aux équipes et aux gestionnaires des services correctionnels, des critères et des conseils pour la prestation de soins et services de haute qualité et sécuritaires. Cette norme comprend les exigences liées aux principaux domaines d’intérêt, y compris : • les droits de l'usager en matière de soins et services; • les soins et services fondés sur l'équité…
Éditeur :
HSO
Statut :
Norme
Date de publication :
2024-11-30
Code(s) de l'ICS :
11.020.10
Équité, diversité, inclusion et accessibilité dans les programmes d’apprentissage
1 Domaine d’application 1.1 Inclusions Cette norme spécifie les exigences et fournit des lignes directrices en matière d’équité, de diversité, d’inclusion et d’accessibilité (ÉDIA) dans les programmes d’apprentissage. Cette norme s’applique à tous les aspects d’un système d’apprentissage, y compris le préapprentissage, l’apprentissage en classe, le mentorat et la formation en cours d’emploi…
Éditeur :
CSA
Statut :
Norme
Date de publication :
2024-07-31
Code(s) de l'ICS :
03.100.30
Caoutchouc — Génération et collecte des particules émises par l'usure des pneumatiques et de la...
Le présent document spécifie une méthode pour la génération de particules d'usure de pneumatiques et de la route (TRWP) dans un laboratoire de simulation routière représentatif de conditions de conduite réelles. Des conseils sont fournis pour le système de simulation routière, le revêtement de chaussée et les pneumatiques d'essai, le système de collecte sous vide, la surveillance et les…
Éditeur :
ISO
Statut :
Publié
Date de publication :
2024-07-30
Code(s) de l'ICS :
13.020.40; 13.020.40
Accumulateurs alcalins et autres accumulateurs à électrolyte non acide - Accumulateurs au lithium po...
L'IEC 61960-4:2024 spécifie les essais de performance, les désignations, les marquages, les dimensions et autres exigences pour les éléments et batteries d'accumulateurs boutons au lithium destinés aux montres, aux applications portables et d'alimentation de secours telles que les applications de sauvegarde de mémoire. Les exigences propres aux montres, en particulier, sont…
Éditeur :
IEC
Statut :
Publié
Date de publication :
2024-07-29
Code(s) de l'ICS :
29.220.99
Management de l’innovation — Outils et méthodes pour les mesures des opérations d’innovation — Recom...
Le présent document fournit des recommandations relatives à la définition, la mise en œuvre, l’évaluation et l’amélioration des mesures nécessaires à la gestion efficace des activités d’innovation au sein d’un organisme. Il établit les principes fondamentaux des mesures des opérations d’innovation et guide leur application dans les quatre domaines suivants: —     mesures relatives à l’…
Éditeur :
ISO
Statut :
Publié
Date de publication :
2024-04-23
Code(s) de l'ICS :
03.100.01; 03.100.40
Programme de réadaptation intégré pour personnes vivant avec une lésion médullaire
Portée Objectif Cette norme fournit aux gestionnaires des établissements, aux équipes, aux établissements partenaires et aux partenaires du système qui travaillent ensemble dans le cadre d'un programme de réadaptation en lésion médullaire des conseils sur les politiques, les procédures et les pratiques qui soutiennent la prestation de soins et services intégrés sécuritaires, fiables, de…
Éditeur :
HSO
Statut :
Norme
Date de publication :
2024-01-31
Code(s) de l'ICS :
11.020.10
Management de l’innovation — Système de management de l’innovation — Recommandations
1 Domaine d’application 1.1 Le présent document fournit des recommandations pour l’établissement, la mise en oeuvre, la tenue à jour et l’amélioration continue d’un système de management de l’innovation destiné à être utilisé dans tous les organismes établis. Il s’adresse: a) aux organismes qui cherchent à pérenniser leurs performances en développant et démontrant leur capacité à gérer…
Éditeur :
CSA
Statut :
Norme
Date de publication :
2023-12-31
Code(s) de l'ICS :
03.100.01; 03.100.01
Fabrication additive de métaux — Principes de qualification — Partie 1: Qualification générale des o...
Le présent document spécifie les activités et les responsabilités des opérateurs de FA dans le domaine des technologies de fabrication additive (FA) traitant de la production de pièces métalliques. Le présent document est destiné à fournir des conseils pour la qualification des opérateurs de machines de FA dans les applications industrielles générales. Lorsque des exigences spécifiques de l'…
Éditeur :
ISO
Statut :
Publié
Date de publication :
2023-11-08
Code(s) de l'ICS :
03.100.30; 25.030