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Avis d'intention
Exploitation et entretien des établissements ...
1.1 This Standard describes the requirements, including quality system requirements, for the O&M of an HCF. It sets out specific requirements for a) buildings and architectural systems; b) site elements related to the...
Avis d'intention
Standard for Safety for Photovoltaic Hazard Control
This covers specific, defined abnormal conditions and fault tolerance related to anticipated firefighter operations that exceed the criteria of existing safety standards. Evaluation of equipment and systems for providing a...
Avis d'intention
Appareils de chauffage au gaz à ventilation ventilée
1.1 This Standard applies to newly produced vented gas fireplace heaters (see Clause 3, Definitions), hereinafter referred to as appliance(s), constructed entirely of new, unused parts and materials, and having input ratings...
Avis d'intention
Conditionnement en vrac du matériel
La présente norme précise les exigences de rendement visant le conditionnement en vrac utilisé pour le matériel informatique acheté par le gouvernement fédéral canadien. La présente norme comprend quatre sections principales...
Avis d'intention
Surveillance de l’éthique de recherches comportant...
La présente Norme nationale du Canada s’applique aux comités d’éthique de la recherche (CER) qui évaluent les demandes d’acceptabilité éthique. Si un CER approuve en matière d’éthique la conduite d’essais cliniques...
Avis d'intention
Norme sur les jeux de lumières temporaires
Ces exigences portent sur les jeux de lumières temporaires dont l'intensité et la tension ne dépassent pas 20 A et 125 V, prévus pour une utilisation intérieure et extérieure afin d'assurer un éclairage temporaire pendant la...
Avis d'intention
Appareils électrodomestiques et analogues - Sécurité...
This clause of Part 1 is replaced by the following. This International Standard deals with the safety of - stand alone electric spin extractors, and - spin extractors incorporated in washing machines that have separate...
Avis d'intention
Centres de santé universitaires et recherche ...
Remarque : Le code ICS de ce NOI a été mis à jour par l'OEN responsable le 23 avril 2024. Note : L’avis d’intention a été retiré par l’OEN le 12 février 2020. La norme sur les centres de santé universitaires et recherche...
Avis d'intention
Accès aux services de santé et aux services sociaux...
Remarque : Le code ICS de ce NOI a été mis à jour par l'OEN responsable le 23 avril 2024. La Norme sur la Communication en situation de langue minoritaire de HSO vise à améliorer l’accès des deux minorités linguistiques...
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Primary Health Care
Remarque : Le code ICS de ce NOI a été mis à jour par l'OEN responsable le 23 avril 2024. In response to stakeholder feedback regarding content gaps, the scope will be broadened from primary care to primary health care (PHC)...
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Integrated People-Centred Health Systems
Remarque : Le code ICS de ce NOI a été mis à jour par l'OEN responsable le 23 avril 2024. Please note that the title and designation for the NOI for CAN/HSO 90000:2018 - Integrated Health Services (originally published on...
Avis d'intention
Conception inclusive adaptée aux besoins d'une...
1.1 Application This Guideline describes a series of core principles, guiding concepts, and tools applicable to the design and provision of products, services, and environments (PSE) that facilitate use by seniors and those...
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