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Avis d'intention
Services de traduction
1.1 La présente prescrit les exigences relatives au processus de prestation de services de traduction par le fournisseur de services de traduction (FST). 1.2 La présente norme ne s’applique ni aux services d’interprétation ou...
Avis d'intention
Services de traduction
1.1 La présente norme prescrit les exigences relatives au processus de prestation de services de traduction par le fournisseur de services de traduction (FST). 1.2 La présente norme ne s’applique ni aux services d...
Avis d'intention
Services de traduction
1.1 La présente norme prescrit les exigences relatives au processus de prestation de services de traduction par le fournisseur de services de traduction (FST). 1.2 La présente norme ne s’applique ni aux services d...
Avis d'intention
Accréditation du personnel affecté au contrôle...
1.1 La présente norme expose les programmes de cours recommandés permettant aux deux niveaux de techniciens appelés à pratiquer la radiographie dans les services de police et de sécurité d'acquérir les bases indispensables à...
Avis d'intention
Chiens d’assistance
Note : L’avis d’intention d’élaborer C**/CGSB-193.1 comme Norme nationale du Canada a été annulé le 2018-03-27 à la demande de l’organisme d’élaboration de normes (OEN) concerné (avis d’intention publié initialement le 2015...
Avis d'intention
Profil nord-américain de la norme ISO 19115:2003...
Le Profil nord américain de la norme ISO 19115:2003 Information géographique – Métadonnées a pour objet de définir les métadonnées géospatiales dont les organisations nord américaines ont besoin pour décrire leurs données...
Avis d'intention
Gestion des formulaires
1.1 La présente norme définit les pratiques exemplaires en matière d’établissement et d’exploitation d’un programme de gestion des formulaires. 1.2 Les annexes à la présente norme fournissent des détails sur la politique et...
Avis d'intention
Gestion des formulaires
1.1 La présente norme définit les pratiques exemplaires en matière d’établissement et d’exploitation d’un programme de gestion des formulaires. 1.2 Les annexes à la présente norme fournissent des détails sur la politique et...
Avis d'intention
Définition du contenu canadien
La présente norme définit ce qu’est le contenu canadien et, par la suite, explique, en fournissant des exemples, les interprétations des termes employés dans la définition. Le « contenu canadien », souvent un aspect important...
Avis d'intention
Identification des produits canadiens
La présente norme définit les termes qui servent à identifier les produits canadiens cultivés, produits ou manufacturés au Canada et énonce les méthodes recommandées de marquage et d’étiquetage des produits en expliquant, par...
Avis d'intention
Norme canadienne de l’information géographique...
Le présent document s’insère dans la série de Normes canadiennes de l’information géographique (NCIG). Ces normes sont des normes nationales à référence spatiale en fonction de types particuliers de données géographiques...
Avis d'intention
Mesures d’atténuation du radon dans les maisons...
Cette Norme nationale du Canada (NNC) traite des exigences de conception et d’installation des systèmes d’atténuation du radon dans les maisons et petits bâtiments existants. Cette norme fournit les méthodes diagnostiques...
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