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Avis d'intention
Code sur les chaudières, les appareils et les...
Remarque : Le champ d'application de cet avis d'intention (initialement publié le 20 septembre 2022) a été mis à jour par l'OEN responsable le 24 octobre 2023. 1 Portée 1.1 Équipement visé Sauf indication contraire à l...
Avis d'intention
Luminaires électriques pour emplacements dangereux
Ce document constitue la première édition de la norme CSA C22.2 no 137 ; celle-ci fait partie d'une série de nomes publiées par 1'Association canadienne de normalisation, lesquelles constituent le Code canadien de I...
Structures de protection contre le retournement (ROPS), structures de protection contre les chutes d'objets (FOPS), structures de protection de l'opérateur (OPS) et structures de protection contre le basculement (TOPS) pour engins mobiles - Exigences cana
1.1 Cette norme établit des exigences s'appliquant aux matériaux, aux essais de performance à température réduite et à l'étiquetage des structures de protection contre le retournement (ROPS), des structures de protection...
Avis d'intention
les systèmes de distribution de gaz médicaux - ...
1.1 This Standard specifies safety requirements for pipelines for medical gases, medical vacuum, medical support gases, and anaesthetic gas scavenging systems in health care facilities, both public and private. It applies to...
Avis d'intention
Code d’installation du gaz naturel et du propane
Note : Le champ d'application de cet avis d'intention (initialement publié le 3 mars 2020) a été mis à jour par l'OEN responsable le 5 mars 2024. 1.1 Inclusions Ce code s'applique à l'installation de a) les appareils...
Avis d'intention
Code sur le stockage et la manipulation du propane
Remarque : Le champ d'application et la raison d'être du projet pour cet avis d'intention (initialement publié le 3 mars 2020) ont été mis à jour par l'OEN responsable le 6 février 2024. 1.1 Inclusions Ce code s'applique à a)...
Avis d'intention
Code d’approbation sur place des appareils à...
Remarque : Le titre, code ICS et le champ d'application de cet avis d'intention (initialement publié le 3 mars 2020) ont été mis à jour par l'OEN responsable le 26 mars 2024. 1.1 Ce code énonce les exigences visant les...
Avis d'intention
Établissements de santé canadiens
1.1 Généralités 1.1.1 Cette norme décrit les éléments essentiels et les exigences relatives à la planification, à la conception et à la construction des établissements de santé. Elle vise tous les établissements, publics ou...
Avis d'intention
Méthode d’essai et valeurs minimales de rendement...
1.1 Cette norme prescrit les valeurs de rendement énergétique pour les transformateurs à sec. La méthode du coût d’exploitation total (CET) est le moyen recommandé pour arriver à ces valeurs de rendement énergétique...
Avis d'intention
Systèmes de stockage et de distribution de carburant...
Remarque : Le numéro de référence et le champ d'application de cet avis d'intention (initialement publié le 13 avril 2023) ont été mis à jour par l'organisme de normalisation responsable le 27 février 2024. 1.1 Applicabilité...
Avis d'intention
Régulateurs de pression pour appareils à gaz
1.1 Cette norme s'applique aux régulateurs de pression d'appareils à gaz individuels, qui ne font pas partie d'une commande combinée (voir l'article 3, Définitions), construits entièrement à partir de pièces et de matériaux...
Avis d'intention
Réseaux aériens
1.1 Cette norme s’applique aux lignes et au matériel des services publics d’électricité et de télécommunications, situés complètement à l’extérieur des bâtiments et des stations clôturées, ainsi qu’aux installations ou à l...
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