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Fournaises centrales au gaz

1.1 Cette norme s'applique aux générateurs d'air chaud centraux au gaz à fonctionnement automatique (voir l'article 3), ci-après appelés générateurs d'air chaud, destinés à être installés dans des structures résidentielles...
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Norme sur les bâtiments relocalisables

1.1 La présente norme définit les exigences relatives aux bâtiments relocalisables. Note : Se reporter à la section 4 , Glossaire, à l’annexe C et à la section D3 . 1.2 La présente norme s’applique aux bâtiments...
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Géomatique pour la cartographie des crues

Cette norme fournira des orientations et des spécifications approuvées au niveau national pour différents types de cartes d'inondation telles que les inondations, les risques d'inondation, les risques d'inondation et la...