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Avis d'intention
Norme pour les vannes de tuyau pour le service...
1 Domaine d’application 1.1 Ces exigences couvrent les robinets de tuyau à motif angulaire et droit destinés à être utilisés sur les colonnes montantes, les pompes d’incendie et les bornes d’incendie fournissant de l’eau pour...
Avis d'intention
Carburant diesel contenant du biodiesel (B6–B20...
Remarque : Le code ICS et le champ d'application de cet avis d'intention (initialement publié le 31 janvier 2023) ont été mis à jour par l'OEN responsable le 25 juin 2024. La présente Norme nationale du Canada s’applique au...
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Norme de sécurité pour les chargeurs portatifs
1 Domaine d’application 1.1 Ces exigences concernent les chargeurs portatifs, parfois également appelés chargeurs USB portables ou batteries de secours portables, qui sont des dispositifs autonomes qui intègrent des batteries...
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Norme sur les extincteurs à eau
Ces exigences visent la construction et le fonctionnement des extincteurs à eau. Elles ne visent toutefois pas le fonctionnement au cours des essais de réaction au feu. Les extincteurs à eau sont destinés à être utilisés...
Avis d'intention
Carburant diesel
Remarque : Le titre et le champ d'application de cet avis d'intention (initialement publié le 31 janvier 2023) ont été mis à jour par l'OEN responsable le 25 juin 2024. Remarque : Le titre, la portée et le code ICS de cet...
Avis d'intention
Lampes de poche et lanternes
1.1 Cette norme s'applique aux lampes de poche et aux lanternes alimentées par des piles secondaires (rechargeables) et des piles primaires (non rechargeables) à usage général avec une tension maximale de 75 V c.c. Les termes...
Avis d'intention
Boîtes extérieures de niveau scolaire
Remarque : Le champ d'application de cet avis d'intention (initialement publié le 5 janvier 2017) a été mis à jour par l'OEN responsable le 11 février 2025. Remarque : Le type de norme, le sous-type de norme, le code ICS, le...
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CAN-ASC-2.9 : Les garderies accessibles
L’objectif de la norme CAN-ASC-2.9 est de s’assurer que les exigences techniques d’une norme pour les garderies accessibles sont fondées sur l’équité. Cela nécessite d’aller au-delà des spécifications techniques minimales. La...
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NORME DE SÉCURITÉ Composants de vêtements de ...
Remarque : La raison d'être du projet de cet avis d'intention (initialement publié le 18 juin 2024) a été mise à jour par l'OEN responsable le 24 septembre 2024. 1.1 Les présentes exigences visent les composants destinés à...
Avis d'intention
Tuyaux et raccords en poly(chlorure de vinyle...
Objet et domaine d’application La présente norme spécifie les caractéristiques et les méthodes d’essai applicables aux tuyaux en poly(chlorure de vinyle) non plastifié (PVC-U), d’un diamètre nominal inférieur ou égal à 150 mm...
Avis d'intention
Réparation du béton armé dans les bâtiments et...
1.1 Cette norme spécifie les exigences relatives à la réparation des éléments structuraux en béton armé des bâtiments et des parkings. 1.2 Cette norme ne couvre pas les réparations des éléments et structures précontraints, y...
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Résilience climatique, gestion des urgences et...
La norme Résilience climatique et gestion desurgences et des catastrophes décrit une approche intégrée et systémique de gestion des urgences et des catastrophes pour les soins de santé et les services sociaux, en...
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