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Avis d'intention
Technologies de l'information - Techniques de...
Ce document fournit un cadre de confidentialité qui : - spécifie une terminologie commune en matière de confidentialité ; - définit les acteurs et leurs rôles dans le traitement des informations personnellement identifiables...
Avis d'intention
Norme sur les Équipement de contrôle pour une...
Remarque : La période de consultation pour cet avis d'intention a été prolongée jusqu'au 28 janvier 2025 afin de permettre aux OEN accrédités par le CCN de mener une discussion collaborative. 1.1 La présente norme énonce les...
Avis d'intention
Norme sur les registres étanches pour systèmes...
Ces exigences visent les registres destinés à être utilisés dans les systèmes de chauffage, ventilation et climatisation (CVC). Les registres étanches (registres coupe-fumée) sont destinés à limiter la propagation des fumées...
Avis d'intention
Norme sur détecteurs d’images vidéo et thermiques...
La présente norme énonce les exigences relatives aux détecteurs d’incendie par image vidéo et thermale, et aux accessoires pour les unités non résidentielles, y compris les dispositifs de protection mécaniques à utiliser dans...
Avis d'intention
Régulateurs de Gaz Comprimé
1 Domaine d’application 1.1 Ces exigences minimales couvrent les régulateurs servant à réduire la pression des gaz industriels comprimés à partir d’une source ou la pression d’une bouteille de stockage ne dépassant pas 5500...
Avis d'intention
Soins à domicile et communautaires inclusifs ...
Remarque : Le champ d'application de cet avis d'intention (initialement publié le 12 juillet 2022) a été mis à jour par l'OEN responsable le 29 avril 2025. Remarque : Le champ d'application et la raison d'être du projet pour...
Avis d'intention
Accessoires de réservoirs pour liquides combustibles
1.1 La présente norme traite des exigences de construction et de performance des accessoires de réservoirs indiqués à l’article 1.2 , prévus pour une utilisation sur des réservoirs sous pression atmosphérique hors sol d’une...
Avis d'intention
Appareils électrodomestiques et analogues – Sécurité...
L'article de la Partie 1 est remplacé par l'article ci-après. La présente partie de l'IEC 60335 traite de la sécurité des appareils suivants, leur tension assignée n'étant pas supérieure à 250 V pour les appareils monophasés...
Avis d'intention
Norme sur l'installation des systèmes d'alarme...
La présente norme énonce les exigences relatives à la conception et à l'installation d'un système d'alarme incendie doté ou non d'un réseau de communication phonique . REMARQUE 1 : La présente norme est destinée à s'appliquer...
Avis d'intention
Appareils électrodomestiques et analogues - Sécurité...
Cet article de la partie 1 est remplacé par le suivant. La présente partie de l'IEC 60335 traite de la sécurité des chargeurs de batteries électriques pour usage domestique et analogue ayant une tension de sortie ne dépassant...
Avis d'intention
Appareils électrodomestiques et analogues - Sécurité...
Remarque : Le champ d'application de cet avis d'intention (initialement publié le 11 juin 2024) a été mis à jour par l'OEN responsable le 6 mai 2025. Domaine d’application [Ajouter le paragraphe suivant] La présente norme s...
Avis d'intention
Norme pour les vannes pour liquides inflammables...
1 Domaine d’application 1.1 Ces exigences visent les soupapes destinées à être utilisées pour le contrôle des liquides inflammables et combustibles et de leurs vapeurs. Elles sont du type couramment utilisé dans les systèmes...
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