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Avis d'intention
Gestion de l’érosion et de la sédimentation pour...
1.1 Généralités Cette norme vise la gestion des risques d’érosion et de sédimentation, notamment l’évaluation, la planification, la conception, la mise en oeuvre, la surveillance et l’entretien de stratégies de gestion des...
Avis d'intention
Gestion du travail dans des conditions extrêmes
This Standard specifies requirements for an occupational health and safety management system for managing work performed both indoors and outdoors under heightened-risk conditions presented by extreme environmental...
Avis d'intention
Atmosphères explosives - Partie 13: Protection...
This part of IEC 60079 gives requirements for the design, construction, assessment, verification and marking of rooms used to protect internal equipment: – located in a Zone 1 or Zone 2 or Zone 21 or Zone 22 explosive...
Avis d'intention
Conception, construction et entretien de systèmes...
CSA Design Construction and Maintenance of Soil Cell Tree Trench Systems will cover requirements and guidance regarding the design, construct and maintain of soil cell systems intended for the protection of downstream and...
Avis d'intention
Qualité des données des stations de surveillance...
This Standard provides requirements and recommendations concerning the quality of weather data, and consists of two parts: 1) a data quality rating system, and 2) guidance on how to use and apply the rating system. The...
Avis d'intention
Engins de terrassement - Dispositifs de freinage...
La présente Norme internationale prescrit les performances minimales et les critères d'essai des dispositifs de freinage, de façon à permettre une évaluation uniforme de la capacité de freinage des engins de terrassement qui...
Bulletin d'accréditation
Nouveau processus relatif aux ADR – Secteur du...
Action requise Pour faire suite au bulletin du CCN n o 2016-08, daté d’avril 2016, à partir du 1 er février 2018, tout nouveau document soumis en tant qu’Autre document reconnu (ADR) qui concerne le secteur gazier devra être...
Bulletin d'accréditation
Document consultatif de l’OCDE sur l’assurance...
Actions requises Prendre acte de deux publications de l’Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE) : la version actualisée du document consultatif sur l’assurance de la qualité et les Bonnes pratiques...
Bulletin d'accréditation
Accord de continuité Canada-Royaume-Uni et évaluations...
Le présent bulletin ne s’applique plus. Pour prendre connaissance des dates et des renseignements actualisés, consulter le bulletin 2022-24 . Actions requises Aucune Clients concernés Les organismes de certification...
Bulletin d'accréditation
Exigences – actualisation du Guide de gestion...
Actions requises Les organismes de certification de produits, de procédés et de services accrédités qui délivrent des certifications aux adhérents du programme CanadaGAP doivent se conformer à la version 9.2 du Guide de...
Bulletin d'accréditation
Nouveau processus appliqué aux ADR
Action requise En avril 2016, le Conseil canadien des normes (CCN) a publié de nouvelles lignes directrices relatives à l’élaboration et au maintien des Autres documents reconnus (ADR). À la suite de cette publication, chaque...