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Avis d'intention
Technologies de l'information — Évaluation des...
Ce document fournit des orientations générales et spécifiques sur la compétence des évaluateurs effectuant des évaluations conformément à la famille de normes ISO/IEC 330xx.
Avis d'intention
Appareils électrodomestiques et analogues – Sécurité...
This clause of Part 1 is replaced by the following: This part of IEC 60335 deals with the safety of electric animal-stunning equipment the rated voltage of which is not more than 250 V for single-phase appliances and 480 V...
Avis d'intention
Norme sur la planification communautaire, les...
Cette norme permettra de mieux comprendre les risques pour la communauté face aux événements d’incendie en milieu périurbain. Son public comprendrait les municipalités, les propriétaires fonciers et les organisateurs de l...
Avis d'intention
Norme sur l'atténuation des risques d'incendie...
Cette norme fournira les exigences et la méthodologie requises pour évaluer les risques d'inflammation des incendies en milieu périurbain et leur exposition, ainsi que les exigences pour les nouvelles constructions ou les...
Avis d'intention
Orientations relatives aux mesures réglementaires...
Cette norme fournit des orientations aux organismes de réglementation, aux ministères et aux organismes gouvernementaux canadiens pour l'élaboration de politiques et de directives cohérentes, éthiques et transparentes en...
Avis d'intention
Gouvernance des données – Partie 5 : Cadre de...
La présente norme énonce les exigences minimales pour les organismes quant à la définition de la portée, de la diversité et de la complexité des compétences ainsi que les critères à employer pour évaluer à quel point elles...
Avis d'intention
Professionnels des marchés publics - qualifications...
Cette norme précisera les compétences, aptitudes et qualifications requises pour les professionnels des marchés publics.
Avis d'intention
Gouvernance des données – Partie 2 : Accès aux...
Remarque : Le code ICS de cet avis d'intention (initialement publié le 6 février 2024) a été mis à jour par l'OEN responsable le 10 septembre 2024. La présente norme fixe les exigences minimales à respecter relativement à l...
Avis d'intention
Cartes d'identification - Technique d'enregistrement...
Le présent document fait partie d'une série de normes internationales décrivant les paramètres des cartes d'identification tels que définis dans la clause relative aux termes et définitions, ainsi que l'utilisation de ces...
Avis d'intention
Câbles blindés
1.1 Cette norme spécifie les exigences relatives aux câbles isolés à conducteurs simples et multiples avec armure métallique entrelacée sans gaine générale (type AC90 ou ACG90) ou avec gaine générale (type ACWU90 ou ACGWU90)...
Avis d'intention
Nettoyage et désinfection des établissements ...
Remarque : Le champ d'application de cet avis d'intention (initialement publié le 4 avril 2024) a été mis à jour par l'OEN responsable le 6 août 2024. Cette norme s'applique au nettoyage et à la désinfection des centres de...
Avis d'intention
Cartes d'identité - Technique d'enregistrement...
L'ISO/CEI 7811 définit les caractéristiques des cartes d'identification telles que définies dans l'article 4 du présent document et l'utilisation de ces cartes pour les échanges internationaux. Le présent document spécifie...
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