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Avis d'intention

Réutilisation des hémodialyseurs

1.1 Cette norme précise les éléments essentiels des bonnes pratiques pour le retraitement des hémodialyseurs. Elle indique aux di recteurs des établissements les pratiques normalisées à utiliser pour le retraitement des...
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Enquête d'incident

Général Cette norme spécifie les exigences relatives à un programme d'enquête et de prévention des incidents (IIPP) en matière de santé et de sécurité au travail (SST). Cette norme peut être appliquée par des organisations de...
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Carburant diesel

La présente norme s’applique à deux types de carburant diesel, type A et type B, destinés aux moteurs diesels à régime élevé dans des applications sur route et hors route et à certains équipements alimentés par des moteurs...
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Conception des systèmes de biorétention

1.1 Généralités La présente norme présente les exigences et les recommandations relatives à la conception des systèmes de biorétention ayant pour but de gérer le ruissellement des eaux pluviales en milieu urbain. 1.2 Systèmes...
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Appareils à gaz pour installation à l'extérieur

1.1.1 La présente norme renferme des exigences additionnelles concernant les appareils à gaz de fabrication récente destinés à être installés à l'extérieur et construits entièrement de pièces et de matériaux neufs. La partie...