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Avis d'intention
CAN-ASC-2.3 - Modèle de norme d’accessibilité...
Remarque : Le titre, le champ d'application et la raison d'être du projet de cet avis d'intention (initialement publié le 7 septembre 2022) ont été mis à jour par l'OEN responsable le 14 février 2023. L’objectif de CAN-ASC-2...
Avis d'intention
Norme sur les raccords à rupture d’urgence, raccords...
1.1 Cette norme couvre les raccords à libération d’urgence, les raccords pivotants et les raccords de tuyaux de type à compression sans filetage. Les raccords couverts par les présentes exigences sont destinés uniquement aux...
Avis d'intention
Norme des Équipements individuels de flottabilité...
1 Domaine d'application La présente partie de l'ISO 12402 spécifie les exigences de sécurité relatives aux aides à la flottabilité présentant une flottabilité d'au moins 50 N utilisées en eaux abritées avec une aide ou du...
Avis d'intention
Norme sur les unités de système d'extinction ...
These requirements cover the construction and operation of fixed condensed aerosol extinguishing system units inclusive of aerosol generating extinguishing system units and aerosol generating automatic extinguisher units...
Avis d'intention
Norme sur l'équipement et les accessoires des...
1 Domaine d’application 1.1 Les présentes exigences concernent les postes de contrôle électriques discrets, les postes de communication, les produits de transport qui manipulent les paquets de données, les interfaces et les...
Avis d'intention
Norme sur les raccords à rupture d’urgence, raccords...
1.1 Cette norme couvre les raccords à libération d’urgence, les raccords pivotants et les raccords de tuyaux de type à compression sans filetage. Les raccords couverts par les présentes exigences sont destinés uniquement aux...
Avis d'intention
Norme sur les appareils décoratifs non raccordés...
Remarque : Le champ d'application de cet avis d'intention (initialement publié le 11 août 2020) ont été mis à jour par l'OEN responsable le 20 août 2024. Remarque : Le champ d'application de cet avis d'intention (initialement...
Avis d'intention
NORME SUR LES RÉSERVOIRS EN ACIER NON ENTERRÉS...
1.1 (RÉV1) La présente norme porte sur la conception et la construction de réservoirs non pressurisés non enterrés en acier destinés à être installés à l'intérieur ou à l'extérieur de bâtiments et au stockage de : A Liquide...
Avis d'intention
NORME DE SÉCURITÉ Equipement d’extraction d’huile...
1.1 La présente norme porte sur l’équipement d’extraction d’huile végétale commercial et industriel destiné à être installé et utilisé à l’extérieur, dans des lieux (non classés) ordinaires et des lieux (classés) dangereux...
Avis d'intention
Norme sur l'équipement d'extraction d'huile végétale...
1.1 La présente norme porte sur l’équipement d’extraction d’huile végétale commercial et industriel destiné à être installé et utilisé à l’extérieur, dans des lieux (non classés) ordinaires et des lieux (classés) dangereux...
Avis d'intention
Norme de sécurité de soupapes de régulation de...
1.1 Les présentes exigences minimales couvrent les types suivants de soupapes pour ammoniac anhydre et de gaz de pétrole liquéfié (GPL) qui sont utilisées pour contrôler le débit de liquide et/ou de vapeur dans et hors des...
Avis d'intention
Norme sur les gicleurs automatiques pour service...
These requirements cover automatic sprinklers including conventional, spray, sidewall, extended coverage, residential, certain specific application sprinklers and storage sprinklers including early suppression fast response...