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Avis d'intention
Mise en service des établissements de santé
1.1 Généralités 1.1.1 Cette norme énonce les exigences visant la mise en service des établissements de santé et des systèmes mécaniques connexes. Elle s'applique à la construction de nouveaux établissements ainsi qu'à la...
Avis d'intention
Professionnels des marchés publics - qualifications...
Cette norme précisera les compétences, aptitudes et qualifications requises pour les professionnels des marchés publics.
Avis d'intention
Traçabilité et chaîne de traçabilité de la biomasse...
Cette norme fournit des orientations sur les exigences et les recommandations relatives à la traçabilité et à la chaîne de contrôle de la biomasse et des bioproduits, permettant le suivi à partir d'une étape définie, comme la...
Avis d'intention
Contrôles de base de la cybersécurité pour les...
Cette norme précise un ensemble minimal de contrôles de cybersécurité destinés aux petites et moyennes organisations qui comptent généralement moins de 500 employés.
Avis d'intention
Équipement de recharge du véhicule au réseau
Remarque : Le champ d'application de cet avis d'intention (initialement publié le 8 décembre 2020) a été mis à jour par l'OEN responsable le 22 août 2023. 1.1 Les exigences de la présente norme s'appliquent aux équipements...
Avis d'intention
Compteurs des services publics d'électricité
Cette norme couvre la sécurité électrique des compteurs d'électricité évalués jusqu'à 600 V CA, qui mesurent, surveillent, enregistrent, transmettent ou reçoivent des informations sur la production ou la consommation d...
Avis d'intention
Géomatique pour la cartographie des crues
Remarque : Le numéro de référence et le champ d'application de cet avis d'intention (initialement publié le 4 avril 2023) ont été mis à jour par l'OEN responsable le 18 février 2025. 1.1 Inclusions Cette norme fournit des...
Avis d'intention
Inspections virtuelles à distance de bâtiments
Nouvelle norme visant à fournir des pratiques recommandées pour les inspections virtuelles à distance des bâtiments, notamment : Exigences en matière de capacité des équipements Présentation et optimisation des processus...
Avis d'intention
Gouvernance des données : Protection des données...
La présente norme établit les exigences minimales des produits et services assurant la protection des données de tous les actifs numériques au repos, en transit et en cours d’utilisation sur les plateformes (p. ex. points d...
Avis d'intention
Adaptation au changement climatique — Lignes ...
Le présent document fournit des lignes directrices pour l’évaluation des risques liés aux impacts potentiels du changement climatique. Il décrit comment comprendre le concept de vulnérabilité et comment développer et mettre...
Avis d'intention
Photovoltaïque dans les bâtiments - Partie 2 : ...
La CAN/CSA-IEC 63092-1 spécifie les exigences du module BIPV tandis que ce document spécifie le système BIPV exigences. Les deux parties spécifient les exigences de construction et les exigences électrotechniques applicables...