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Cette norme s'applique à tous les individus, ainsi qu'à toutes les organisations publiques et privées, à but lucratif ou non, engagées dans la conduite et/ou la surveillance de la recherche sur les humains. En réduisant la...

Le présent rapport technique spécifie une série d'extensions du langage de programmation C, spécifié par la norme ISO/IEC 9899:1999. Ces extensions prennent en charge les processeurs embarqués. Chaque clause de ce rapport...

Ce document décrit les exigences relatives aux implémentations d'une interface que les programmes informatiques écrits dans le langage de programmation C++ peuvent utiliser pour invoquer des algorithmes avec exécution...

1.1 This Standard provides an Electrical Energy Storage System (EESS) testing protocol for quality assurance and reliability programs. It is intended to be used by code officials, financial institutions and insurers, first...

1.1 La présente norme spécifie les exigences relatives à un programme d’assurance de la qualité du chantier (PAQC) pour l’installation sur place de mousse de polyuréthane pulvérisée (MPP). Étant donné que l’installation du...

1.1 Cette norme décrit un protocole de test de module PV pour les programmes d'assurance qualité. Il est destiné à être utilisé par les institutions financières et les assureurs, les développeurs, les ingénieurs indépendants...

La présente norme spécifie les exigences relatives à un programme d'assurance de la qualité du chantier (PAQC) pour l'installation sur place de mousse de polyuréthane pulvérisée (MPP). Étant donné que l'installation du...

Remarque : Le numéro de référence de cet avis d'intention (initialement publié le 9 mai 2023) a été mis à jour par l'OEN responsable le 16 mai 2023. Objet et champ d'application : La norme a pour objet la mise en place d’un...

Remarque : Le champ d'application de cet avis d'intention (initialement publié le 7 août 2024) a été mis à jour par l'OEN responsable le 8 juillet 2025. Une période de commentaires supplémentaire du 8 juillet au 29 juillet...

The scope of this project is to produce a new standard that addresses quality systems for the provision of items and services for high energy reactor facilities and related utility owned facilities.

1.201 Scope This Collateral Standard applies to the SAFETY of MEDICAL ELECTRICAL EQUIPMENT and MEDICAL ELECTRICAL SYSTEMS incorporating PROGRAMMABLE ELECTRONIC SUBSYSTEMS (PESS), hereinafter referred to as PROGRAMMABLE...

This guideline will be applicable to Class I nuclear facilities. This guideline will include: a risk based approach that considers site specific factors and characteristics; methodologies for fish* impingement and entrainment...