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Avis d'intention
Carburéacteur d’aviation (grades militaires ...
La présente norme s’applique à trois grades de carburéacteur d’aviation (grades militaires F-34, F-37, son équivalent, et F-44) constitués d’hydrocarbures classiques, d’hydrocarbures synthétiques, de produits d’origine...
Avis d'intention
Ventilateurs pour les espaces inoccupés des bâtiments
1.1 Cette norme présente les exigences minimales relatives aux ventilateurs utilisés dans les bâtiments, conçus pour la ventilation vers l’extérieur des espaces inoccupés afin de minimiser l’accumulation indésirable de...
Avis d'intention
Code de sécurité relatif aux grues à flèche articulée
1.1 Cette norme porte sur la conception, la construction, l’installation, l’inspection, la mise à l’essai, l’entretien et l’utilisation des grues à flèche articulée. Note : Dans cette norme, les termes « grue à flèche...
Avis d'intention
Stérilisation des produits de santé — Chaleur...
Le présent document spécifie les exigences relatives au développement, à la validation et au contrôle de routine des procédés de stérilisation des dispositifs médicaux à la chaleur humide. Il contient également des...
Avis d'intention
Gouvernance des données – Partie 1: Sécurité ...
La présente norme établit les exigences minimales des produits et services assurant la protection des données de tous les actifs numériques au repos, en transit et en cours d’utilisation sur les plateformes (p. ex. points d...
Avis d'intention
Protecteurs de hanches
1.1 Généralités La présente norme spécifie les exigences d'essai et d'étiquetage pour les protecteurs de hanche utilisés pour réduire le risque de fracture de la hanche en cas de chute. L'annexe A fournit une méthode d'essai...
Avis d'intention
Équipement de conversion de puissance
1.1 Cette norme s'applique aux équipements de conversion de puissance (PCE) de type CA et CC qui a) est de construction sèche ou remplie de liquide ; b) a une tension nominale ne dépassant pas 1 500 V ; et c) est destiné à un...
Avis d'intention
Norme d'évaluation de la cybersécurité des infrastructures...
Cette norme définit un cadre d'évaluation de la résilience en matière de cybersécurité des systèmes de recharge pour véhicules électriques (VE) et de leur écosystème. Elle s'applique à tous les types d'équipements de recharge...
Avis d'intention
Éléments de support tubulaires et accessoires...
Remarque : Le code d'ICS et le champ d'application de cet avis d'intention (publié initialement le 10 décembre 2024) ont été mis à jour par l'organisme de normalisation responsable le 3 juin 2025. Une période de commentaires...
Avis d'intention
Résilience climatique, gestion des urgences et...
La norme Résilience climatique et gestion desurgences et des catastrophes décrit une approche intégrée et systémique de gestion des urgences et des catastrophes pour les soins de santé et les services sociaux, en...
Avis d'intention
Chaussures de protection
1.1 Cette norme vise les chaussures de protection neuves et définit deux catégories de résistance aux chocs de l'embout protecteur. Elle établit également des exigences spéciales visant la tenue de la semelle, la protection...
Avis d'intention
Embouts protecteurs recouvrant la chaussure
1.1 Cette norme traite des embouts protecteurs recouvrant la chaussure (embouts protecteurs) conçus pour être utilisés temporairement et comprend des exigences visant une seule classe de résistance aux chocs sur le bout du...
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