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Publications
Rapport annuel 2017-2018 : Avancer des solutions...
Le Conseil canadien des normes est heureux de publier son rapport annuel 2017-2018, Avancer des solutions pour produire des résultats concrets.
Avis d'intention
CAN-ASC-7.1 - Parcours de voyage accessible
L’objectif de la norme CAN-ASC-7.1 est d’élaborer une norme qui va au-delà des spécifications techniques minimales obligatoires et qui produit des exigences techniques fondées sur l’équité. Son objectif est aussi de regrouper...
Avis d'intention
CAN-ASC-5.2 - Conception et prestation accessibles...
L’objectif de la norme CAN-ASC-5.2 est d’élaborer une norme qui va au‑delà des spécifications techniques minimales obligatoires et qui produit des exigences techniques fondées sur l’équité. Il existe des domaines communs où...
Avis d'intention
CAN-ASC-5.3: Tourisme accessible
L’objectif de la norme CAN-ASC-5.3 est d’élaborer une norme qui va au-delà des spécifications techniques minimales obligatoires et qui produit des exigences techniques fondées sur l’équité. Il existe quelques domaines...
Publications
Rapport annuel 2018-2019: Une collaboration synonyme...
Le Conseil canadien des normes est heureux de publier son rapport annuel 2018-2019.
Publications
Exigences et lignes directrices relatives au ...
Le présent document accompagne la norme ISO/IEC 17021-1. Il présente les exigences spécifiquement canadiennes applicables aux organismes de certification titulaires de l’accréditation du CCN qui certifient les systèmes de...
Publications
Agilité. Flexibilité. Compassion. | Rapport annuel...
En cette année difficile pour l’ensemble de la population canadienne, le Conseil canadien des normes (CCN) est fier de jouer un rôle dans la riposte du pays face à la pandémie de COVID-19. Grâce au pouvoir de la normalisation...
Publications
Amplifier notre portée Rapport annuel 2022-2023
La normalisation améliore la qualité de vie au Canada et dans le monde. Elle rend les produits et les services plus sûrs et plus effectifs. Mais pour atteindre son plein potentiel, le système de normalisation doit s’étendre à...
Avis d'intention
CAN/ASC-2.8: Logements prêts à l’accessibilité...
L’objectif de la norme CAN/ASC-2.8 est de s’assurer que les exigences techniques pour les logements prêts à l’accessibilité sont fondées sur l’équité. Cela nécessite d’aller au-delà des spécifications techniques minimales. Le...
Avis d'intention
CAN-ASC-5.2.1 Partie 1: Conception et prestation...
Remarque : Le titre de cet avis d'intention (initialement publié le 14 mai 2024) a été mis à jour par l'OEN responsable le 16 juillet 2024. Remarque : La période de commentaires pour cet avis d'intention a été prolongée jusqu...
Publications
Sommaire du Plan d’entreprise : 2023-24 à 2027...
Catalyseurs essentiels de l’économie du savoir du 21e siècle, les normes et l’évaluation de la conformité permettent de fournir des produits, des services et des processus efficaces, sûrs, fiables et interopérables. La...
Avis d'intention
CAN-ASC-6.2 : Systèmes d’intelligence artificielle...
L’objectif de la norme CAN-ASC-6.2 est d’élaborer une norme qui va au-delà des spécifications techniques minimales obligatoires et qui produit des exigences techniques fondées sur l’équité. Il existe des domaines généraux où...