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Bulletin d'accréditation

Accréditation des organismes d’élaboration de...

Actions requises Les organismes d’élaboration de normes (OEN) détenant l’accréditation du CCN doivent prendre acte de la clarification de l’article 4.2.2. et de la correction de la version française de l’article 6.10.1 de l...
Page Web

Présidence du groupe de travail sur les codes...

Alejandro Trujillo, coprésident du groupe de travail sur les codes et normes relatifs à l’hydrogène, Conseil canadien des normes Alejandro Trujillo est directeur, Élaboration de normes internationales, au sein de la Direction des services de normalisation...
Publications

Les normes et PI: fiche sur la question

Les innovateurs peuvent profiter de la synergie entre les normes et la propriété intellectuelle (PI) en participant aux travaux normatifs. L’intégration d’une PI protégée dans les normes peut conférer d’importants avantages...
Bulletin d'accréditation

Nouveau processus appliqué aux ADR

Action requise En avril 2016, le Conseil canadien des normes (CCN) a publié de nouvelles lignes directrices relatives à l’élaboration et au maintien des Autres documents reconnus (ADR). À la suite de cette publication, chaque...