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1.1 Inclusions Ce code s’applique : a) à la conception, l’emplacement, la construction, l’exploitation, la formation de l’opérateur et l’entretien des centres de ravitaillement de véhicules en GNC; et b) aux centres de...

1.1 Généralités Cette norme décrit les directives volontaires associées à un cadre d’analyse des aléas d’inondation et de la vulnérabilité. L’objectif du cadre de tri est de faciliter le processus de priorisation des travaux...

Remarque : Le champ d'application de cet avis d'intention (initialement publié le 22 octobre 2024) a été mis à jour par l'OEN responsable le 17 juin 2025. Une période de commentaires supplémentaire s'appliquera du 17 juin au...

Ce document définit le format de fichier MP4, dérivé du format de fichier multimédia de base ISO.

L’objectif de la norme CAN-ASC-5.4 est d’élaborer une norme qui va au-delà des spécifications techniques minimales obligatoires et qui produit des exigences techniques fondées sur l’équité. Il existe des zones communes où les...

Remarque : la période de commentaires pour cet avis d'intention a été prolongée jusqu'au 31 août 2025, afin de permettre une discussion collaborative entre les OEN accrédités par le CCN. L’objectif de la norme CAN-ASC-2.10...

Remarque : la période de commentaires pour cet avis d'intention a été prolongée jusqu'au 31août 2025, afin de permettre une discussion collaborative entre les OEN accrédités par le CCN. L’objectif de la norme CAN/ASC-2.11...

Cette norme spécifie les exigences mécaniques et électriques et les lignes directrices relatives à l'exploitation et à la maintenance des stations de ravitaillement en hydrogène (HFS) construites sur site et modulaires...

Cette norme établit les exigences minimales en matière de formation et de qualification des artisans du secteur de la tuyauterie ainsi que du personnel de construction et d’entretien, afin de leur permettre de travailler en...