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Cette norme spécifie la méthodologie permettant de vérifier et de prouver que toutes les interconnexions entre les systèmes prévues pour les fonctions de protection incendie et de sécurité des personnes sont en place et...

L’objectif de la norme CAN-ASC-4.1 est d’élaborer une norme qui va au-delà des spécifications techniques minimales obligatoires et qui produit des exigences techniques fondées sur l’équité. Il existe des domaines généraux où...

1.1 Généralités Cette norme définit les exigences à satisfaire pour un établissement postsecondaire pour élaborer et mettre en oeuvre un cadre qui sauvegarde, favorise et améliore continuellement la santé mentale et le bien...

1.1 Les exigences de la présente norme s'appliquent aux commandes photosensibles ou à détection de présence, ou les deux ; pour usage intérieur ou extérieur ; destinées à la commande de charges intérieures ou extérieures...

Remarque : Comme demandé par l'OEN responsable, cet avis d'intention réémis (initialement publié le 13 août 2024) est publié à nouveau car la norme était dans les phases initiales de développement pendant plus de 12 mois. Une...

Remarque : Comme demandé par l'OEN responsable, cet avis d'intention (initialement publié le 29 août 2023 et réédité le 6 août 2024) est réédité car la norme a été en phase initiale d'élaboration pendant plus de 12 mois. Une...

1 Domaine d'application La présente partie de l'ISO 12402 spécifie les exigences de sécurité relatives aux aides à la flottabilité présentant une flottabilité d'au moins 50 N utilisées en eaux abritées avec une aide ou du...

Le présent document donne les exigences et les mesures de sécurité pour les toupies monobroches à arbre vertical à avance manuelle fixes et transportables, ci-après désignées «machines», conçues pour la coupe de bois et de...

1.1 Généralités Cette norme spécifie les exigences relatives aux câbles de véhicules électriques, d'une tension nominale maximale de 1 000 V CA et 1 500 V CC, destinés à être intégrés à un cordon d'alimentation embarqué dans...

Domaine d’application 1.1 La présente norme énonce les exigences relatives aux détecteurs de fumée et aux accessoires, y compris les dispositifs de protection mécaniques qui s’utilisent dans des locaux classiques conformément...

Le présent document donne les exigences et les mesures de sécurité pour les machines de calibrage et de ponçage fixes, à avance intégrée et munies d'une ou plusieurs unités de ponçage à bande positionnées au-dessus et/ou au...