Rechercher

Remarque : Le titre de cet avis d'intention (publié initialement le 4 avril 2023) a été mis à jour par l'organisme de normalisation responsable le 12 août 2025. Les dates initiales correspondantes pour cet avis d'intention s...

Cette norme nationale définit un ensemble de bonnes pratiques pour prévenir le flambage des rails soudés en continu (REL) utilisés dans les réseaux de transport ferroviaire de voyageurs et de transport en commun. Son champ d...

Remarque : Comme demandé par l'OEN responsable, cet avis d'intention a été publié à nouveau car la norme était en phase initiale d'élaboration depuis plus de 12 mois. Une période de commentaires supplémentaire du 13 mai au 4...

1. Domaine d’application 1.1 Cette norme couvre la remise à neuf des réservoirs fabriqués en usine et construits selon les normes reconnues à l'échelle nationale énumérées dans l'Éligibilité des réservoirs, sections 12 et 18...

La présente norme définit les termes qui servent à identifier les produits canadiens cultivés, produits ou manufacturés au Canada et énonce les méthodes recommandées de marquage et d’étiquetage des produits en expliquant, par...

1 Domaine d’application 1.1 Les présentes exigences visent les composants destinés à être utilisés dans la fabrication d’équipements individuels de flottabilité et de combinaisons d'immersion. La conformité aux présentes...

La présente norme définit ce qu’est le contenu canadien et, par la suite, explique, en fournissant des exemples, les interprétations des termes employés dans la définition. Le « contenu canadien », souvent un aspect important...

1.1 Cette norme s'applique aux équipements de mise à la terre et de continuité des masses utilisés conformément à la norme CSA C22.1, Code canadien de l'électricité, Première partie, au Canada, au Code national de l...

Remarque : Le titre anglais de cet avis d'intention ( initialement publié le 18 mars 2025) a été mis à jour par l'OEN responsable le 22 juillet 2025. Les dates correspondantes originales de cet avis d'intention s'appliquent...

Ces exigences visent la construction et le fonctionnement des extincteurs portatifs à agent à base d'eau. Elles ne visent toutefois pas le fonctionnement au cours des essais de réaction au feu. Ces extincteurs sont destinés à...