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Remarque : Comme demandé par l'OEN responsable, cet avis d'intention (initialement publié le 13 août 2024) est réédité car la norme a été en phase initiale d'élaboration pendant plus de 12 mois. Une période de commentaires...

The data protocol used to exchange information in an RFID system for item management is specified in this International Standard and in ISO/IEC 15962. Both International Standards are required for a complete understanding of...

Remarque : Le titre de cet avis d'intention (publié initialement le 4 avril 2023) a été mis à jour par l'organisme de normalisation responsable le 12 août 2025. Les dates initiales correspondantes pour cet avis d'intention s...

Cette norme nationale définit un ensemble de bonnes pratiques pour prévenir le flambage des rails soudés en continu (REL) utilisés dans les réseaux de transport ferroviaire de voyageurs et de transport en commun. Son champ d...

La présente norme définit les termes qui servent à identifier les produits canadiens cultivés, produits ou manufacturés au Canada et énonce les méthodes recommandées de marquage et d’étiquetage des produits en expliquant, par...

1.1 Cette norme s'applique aux équipements de mise à la terre et de continuité des masses utilisés conformément à la norme CSA C22.1, Code canadien de l'électricité, Première partie, au Canada, au Code national de l...

La présente norme définit ce qu’est le contenu canadien et, par la suite, explique, en fournissant des exemples, les interprétations des termes employés dans la définition. Le « contenu canadien », souvent un aspect important...

1.1 Généralités Cette norme définit les exigences à satisfaire pour un établissement postsecondaire pour élaborer et mettre en oeuvre un cadre qui sauvegarde, favorise et améliore continuellement la santé mentale et le bien...

1.1 Les exigences de la présente norme s'appliquent aux commandes photosensibles ou à détection de présence, ou les deux ; pour usage intérieur ou extérieur ; destinées à la commande de charges intérieures ou extérieures...

L’objectif de la norme CAN-ASC-4.1 est d’élaborer une norme qui va au-delà des spécifications techniques minimales obligatoires et qui produit des exigences techniques fondées sur l’équité. Il existe des domaines généraux où...

Remarque : Comme demandé par l'OEN responsable, cet avis d'intention (initialement publié le 29 août 2023 et réédité le 6 août 2024) est réédité car la norme a été en phase initiale d'élaboration pendant plus de 12 mois. Une...

Domaine d’application 1.1 La présente norme énonce les exigences relatives aux détecteurs de fumée et aux accessoires, y compris les dispositifs de protection mécaniques qui s’utilisent dans des locaux classiques conformément...