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Avis d'intention
Organisations favorisant et appuyant les aidants...
1.1 Cette norme énonce les exigences concernant les programmes organisationnels qui visent les travailleurs-aidants qui fournissent des soins : a) à des bénéficiaires de soins adultes (p. ex., adultes handicapés, personnes...
Avis d'intention
Taille-haies portatifs à moteur à combustion ...
1.1 Domaine d'application Les exigences de la présente norme s'appliquent aux : a) Taille-haies portatifs à moteur à combustion interne ; b) Taille-haies portatifs à longue portée à moteur à combustion interne ; et c)...
Avis d'intention
CAN/ASC-2.11: Maisons modulaires prêtes à l’...
Remarque : la période de commentaires pour cet avis d'intention a été prolongée jusqu'au 1er août 2025, afin de permettre une discussion collaborative entre les OEN accrédités par le CCN. L’objectif de la norme CAN/ASC-2.11...
Avis d'intention
CAN/ASC-2.10: Petites maisons prêtes à l’accessibilité...
Remarque : la période de commentaires pour cet avis d'intention a été prolongée jusqu'au 1er août 2025, afin de permettre une discussion collaborative entre les OEN accrédités par le CCN. L’objectif de la norme CAN-ASC-2.10...
Avis d'intention
Évaluation de la durabilité des produits mécaniques...
Remarque : Le numéro de référence pour cet avis d'intention (publié à l'origine le 13 août 2024) a été mis à jour par l'OEN responsable le 2 juillet 2025. Les dates correspondantes originales pour cet avis d'intention s...
Avis d'intention
CAN/ASC-5.4: Justice accessible : Cours et tribunaux...
L’objectif de la norme CAN-ASC-5.4 est d’élaborer une norme qui va au-delà des spécifications techniques minimales obligatoires et qui produit des exigences techniques fondées sur l’équité. Il existe des zones communes où les...
Avis d'intention
Machines à tronçonner portatives, à main, à moteur...
Cette norme s'applique aux machines portatives à moteur à combustion interne, utilisant une meule à tronçonner rotative (abrasive) montée au centre et entraînée par un arbre de broche, et conçues pour la découpe de matériaux...
Avis d'intention
Ingénierie des logiciels et des systèmes - Mesure...
1.1 Objet La présente Norme internationale spécifie l'ensemble des définitions, règles et étapes d'application de la méthode de mesure de la taille fonctionnelle (MSF) de l'IFPUG. 1.2 Conformité La présente Norme...
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Stations de ravitaillement en hydrogène
Cette norme spécifie les exigences mécaniques et électriques et les lignes directrices relatives à l'exploitation et à la maintenance des stations de ravitaillement en hydrogène (HFS) construites sur site et modulaires...
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Élagueurs portatifs sur perche à moteur à combustion...
Cette norme définit les exigences de sécurité et les mesures de vérification pour la conception et la construction des élagueuses portatives, portatives et montées sur perche, y compris les modèles extensibles et...
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Kits de modernisation pour la conversion de luminaires
1.1 Cette norme traite des exigences minimales de sécurité applicables aux trousses de modernisation destinées à être installées comme source d'éclairage alternative dans des luminaires déjà installés et conformes aux...
Avis d'intention
Enceintes enterrées au niveau du sol
1.1 Cette norme énonce les exigences relatives aux boîtiers enterrés de plain-pied. Ces boîtiers sont fabriqués en béton polymère, en composite ou en plastique (les couvercles peuvent être en métal) et sont destinés aux...
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