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Avis d'intention
Norme de sécurité relative aux dispositifs d’...
Remarque : le champ d'application de cet avis d'intention (initialement publié le 27 juillet 2023) a été mis à jour par l'OEN responsable le 15 juillet 2025. Une période de commentaires supplémentaire du 15 juillet au 6 août...
Avis d'intention
Technologies de l'information - Gouvernance des...
Ce document fournit des conseils sur la gouvernance des investissements informatiques à l'intention des instances dirigeantes de toutes les formes d'organisations, qu'elles soient privées, publiques ou gouvernementales, et s...
Avis d'intention
Norme de sécurité pour les robots d’entretien...
Ce document établit les exigences de sécurité pour les robots de service, de communication, d’information, d’éducation et de divertissement (SCIEE). Ces exigences complètent les exigences de sécurité pour la fonction non...
Avis d'intention
Norme sur l’isolant thermique en mousse de polyuréthane...
La présente norme précise les exigences relatives à la fabrication sur le chantier et à l'installation d'une mousse de polyuréthane semi-rigide pulvérisée, de faible densité et à alvéoles ouverts pour produire un matériau qui...
Avis d'intention
Identification personnelle — Permis de conduire...
Le stockage des données IDL sur des supports lisibles par machine (IDL) vise à : — accroître la productivité (des données et de leur utilisation) ; — faciliter l’échange de données électroniques ; et — faciliter la validation...
Avis d'intention
Norme de sécurité pour les adaptateurs de prise...
1 Portée 1.1 Cette norme couvre les dispositifs désignés comme adaptateurs et adaptateurs intégrés pour le transfert favorable d’énergie électrique pour VE vers le véhicule. Les dispositifs ne sont pas utilisés pour convertir...
Avis d'intention
Norme sur les armoires de stockage des batteries
Remarque : la raison d'être du projet pour cet avis d'intention (publié initialement le 27 mai 2025) a été mise à jour par l'organisme de normalisation responsable le 12 août 2025. Les dates correspondantes initiales pour cet...
Avis d'intention
Norme d'évaluation de la cybersécurité des infrastructures...
Cette norme définit un cadre d'évaluation de la résilience en matière de cybersécurité des systèmes de recharge pour véhicules électriques (VE) et de leur écosystème. Elle s'applique à tous les types d'équipements de recharge...
Avis d'intention
Norme sur les isolants thermiques polyuréthane...
Les produits conformes aux exigences de la présente norme sont conçus pour servir d’isolants thermiques dans la construction de bâtiments. Cette norme porte sur les exigences et les méthodes d’essai pour l’isolation thermique...
Avis d'intention
Norme/spécification nord-américaine de fenestration...
Remarque : Le champ d'application de cet avis d'intention (initialement publié le 19 août 2025) a été mis à jour par l'OEN responsable le 26 août 2025. Une période de commentaires supplémentaire du 26 août au 17 septembre...
Avis d'intention
Norme de conception des systèmes d'emballage ...
Remarque : Le titre, la référence et le champ d'application de cet avis d'intention (initialement publié le 11 octobre 2024) ont été mis à jour par l'OEN responsable le 21 mai 2025. Une période de commentaires supplémentaire...
Avis d'intention
Normes UL pour la sécurité pour Cybersécurité...
Remarque : Le champ d'application et la raison d'être du projet pour cet avis d'intention (initialement publié le 30 juillet 2024) ont été mis à jour par l'OEN responsable le 15 juillet 2025. Une période de commentaires...
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