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Avis d'intention

Identification personnelle — Permis de conduire...

Le stockage des données IDL sur des supports lisibles par machine (IDL) vise à : — accroître la productivité (des données et de leur utilisation) ; — faciliter l’échange de données électroniques ; et — faciliter la validation...
Avis d'intention

Norme sur les armoires de stockage des batteries

Remarque : la raison d'être du projet pour cet avis d'intention (publié initialement le 27 mai 2025) a été mise à jour par l'organisme de normalisation responsable le 12 août 2025. Les dates correspondantes initiales pour cet...
Avis d'intention

Norme sur les isolants thermiques polyuréthane...

Les produits conformes aux exigences de la présente norme sont conçus pour servir d’isolants thermiques dans la construction de bâtiments. Cette norme porte sur les exigences et les méthodes d’essai pour l’isolation thermique...
Avis d'intention

Norme de conception des systèmes d'emballage ...

Remarque : Le titre, la référence et le champ d'application de cet avis d'intention (initialement publié le 11 octobre 2024) ont été mis à jour par l'OEN responsable le 21 mai 2025. Une période de commentaires supplémentaire...

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