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1.1 Inclusions Ce code s’applique : a) à la conception, l’emplacement, la construction, l’exploitation, la formation de l’opérateur et l’entretien des centres de ravitaillement de véhicules en GNC; et b) aux centres de...

Remarque : Le texte français de cet avis d'intention a été corrigé (publié à l'origine le 17 juin 2025) par l'OEN responsable le 15 juillet 2025. Les dates correspondantes originales pour cet avis d'intention s'appliquent...

Remarque : Le texte français de cet avis d'intention a été corrigé (publié à l'origine le 17 juin 2025) par l'OEN responsable le 15 juillet 2025. Les dates correspondantes originales pour cet avis d'intention s'appliquent...

Remarque : Le texte français de cet avis d'intention a été corrigé (publié à l'origine le 17 juin 2025) par l'OEN responsable le 15 juillet 2025. Les dates correspondantes originales pour cet avis d'intention s'appliquent...

Remarque : Le texte français de cet avis d'intention a été corrigé (publié à l'origine le 17 juin 2025) par l'OEN responsable le 15 juillet 2025. Les dates correspondantes originales pour cet avis d'intention s'appliquent...

1.1 Cette norme prescrit des exigences visant : a) les matériaux, les essais de performance à température réduite et l'étiquetage des structures de protection contre le retournement (ROPS), des structures de protection contre...

Domaine d'application [Ajouter ce qui suit] Cette norme s’applique à la sécurité des modules PV conçus et fabriqués pour être installés et utilisés conformément à CSA C22.1, Code canadien de l’électricité, Première partie...

Remarque : Le champ d'application de cet avis d'intention (initialement publié le 1er avril 2025) a été mis à jour par l'OEN responsable le 27 mai 2025. Une période de commentaires supplémentaire du 27 mai au 17 juin 2025 s...

1.1 Objectif Cette norme fournit aux organismes de services paramédics et aux autres intervenants importants des exigences et lignes directrices sur les pratiques exemplaires relatives à la détermination et l’appréciation des...

Remarque : Le champ d'application de cet avis d'intention (initialement publié le 17 septembre 2024) a été mis à jour par l'OEN responsable le 10 juin 2025. Une période de commentaires supplémentaire du 10 juin au 2 juillet...

Remarque : Le texte français de cet avis d'intention a été corrigé (publié à l'origine le 17 juin 2025) par l'OEN responsable le 15 juillet 2025. Les dates correspondantes originales pour cet avis d'intention s'appliquent...

Remarque : Le texte français de cet avis d'intention a été corrigé (publié à l'origine le 17 juin 2025) par l'OEN responsable le 15 juillet 2025. Les dates correspondantes originales pour cet avis d'intention s'appliquent...