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Avis d'intention

Définition du contenu canadien

La présente norme définit ce qu’est le contenu canadien et, par la suite, explique, en fournissant des exemples, les interprétations des termes employés dans la définition. Le « contenu canadien », souvent un aspect important...
Avis d'intention

Gestion des médicaments

Remarque : Le champ d'application et la raison d'être du projet pour cet avis d'intention (initialement publié le 30 janvier 2024) ont été mis à jour par l'OEN responsable le 21 mai 2025. Une période de commentaires...
Avis d'intention

Norme sur les armoires de stockage des batteries

Remarque : la raison d'être du projet pour cet avis d'intention (publié initialement le 27 mai 2025) a été mise à jour par l'organisme de normalisation responsable le 12 août 2025. Les dates correspondantes initiales pour cet...

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