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Avis d'intention
Villes connectées - Partie 1 : Technologies numériques...
Remarque : Le titre et le champ d'application de cet avis d'intention (publié initialement le 24 juin 2025) ont été mis à jour par l'organisme de normalisation responsable le 12 août 2025. Une période de commentaires...
Avis d'intention
Structures de protection contre le retournement...
1.1 Cette norme prescrit des exigences visant : a) les matériaux, les essais de performance à température réduite et l'étiquetage des structures de protection contre le retournement (ROPS), des structures de protection contre...
Avis d'intention
CAN/ASC-2.11: Maisons modulaires prêtes à l’...
Remarque : la période de commentaires pour cet avis d'intention a été prolongée jusqu'au 31août 2025, afin de permettre une discussion collaborative entre les OEN accrédités par le CCN. L’objectif de la norme CAN/ASC-2.11...
Avis d'intention
CAN/ASC-2.10: Petites maisons prêtes à l’accessibilité...
Remarque : la période de commentaires pour cet avis d'intention a été prolongée jusqu'au 31 août 2025, afin de permettre une discussion collaborative entre les OEN accrédités par le CCN. L’objectif de la norme CAN-ASC-2.10...
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Avis d'intention
Appareils électrodomestiques et analogues – Sécurité...
Remarque : à la demande de l'organisme de normalisation responsable, cet avis d'intention est réémis, car la norme en était à ses débuts depuis plus de 12 mois. Une période de commentaires supplémentaire est prévue du 3 au 24...
Avis d'intention
Mise en service de bâtiments existants pour les...
La présente norme fournit des lignes directrices pour la mise en service des systèmes d'énergie et d'eau dans les bâtiments existants, tels que définis dans la partie 3 du Code national du bâtiment du Canada (CNB). La...
Avis d'intention
Appareils électrodomestiques et analogues - Sécurité...
Cet article de la partie 1 est remplacé par le suivant. La présente partie de l'IEC 60335 traite de la sécurité des chargeurs de batteries électriques pour usage domestique et analogue ayant une tension de sortie ne dépassant...
Avis d'intention
Technologies de l'information - Identification...
Ce rapport technique fournit : — Les résultats de trois enquêtes identifiant les applications de l’identification par radiofréquence (RFID) dans un environnement de gestion d’articles, ainsi que la classification de ces...
Avis d'intention
Conception ergonomique des ambulances et de l...
1.1 Généralités Cette norme stipule des exigences visant à faciliter l’application de l’ergonomie à la conception des ambulances et décrit un processus de conception centré sur l’utilisateur (CCU) ayant pour but d’établir des...
Avis d'intention
Aspirateurs et extracteurs de poussières procurant...
Remarque : Le code ICS et le champ d'application de cet avis d'intention (initialement publié le 4 janvier 2024) ont été mis à jour par l'OEN responsable le 15 juillet 2025. Une période de commentaires supplémentaire du 15...
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