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Avis d'intention

Exigences de performance pour les dispositifs...

1.1 La présente norme porte sur les dispositifs limiteurs de température de l'eau destinés à limiter la température de l'eau chaude ou tempérée fournie aux accessoires tels que les éviers, les bidets, les lavabos et les...
Avis d'intention

Appareils ménagers à gaz de cuisine

Remarque : Le type de norme, le sous-type de norme et le champ d'application de cet avis d'intention (initialement publié le 27 juin 2023) ont été mis à jour par l'OEN responsable le 1er août 2023. 1.1 Équipement applicable...
Avis d'intention

Calcul des ouvrages en béton

1.1 Généralités Cette norme, en conformité avec le Code national du bâtiment — Canada, prescrit des exigences relatives au calcul et à l’évaluation : a) des ouvrages en béton armé et précontraint; et b) des éléments en béton...