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Avis d'intention
Norme Sur Postes de contrôle pour les systèmes...
1.1 La présente norme vise les exigences relatives aux éléments suivants : a) Postes de contrôle électriques discrets et accessoires pour les systèmes d’alarme incendie, y compris le système de désenfumage, le système de...
Avis d'intention
Appareils électromédicaux — Partie 2-79 : Exigences...
Exigences propres au Canada Les exigences propres au Canada qui suivent visent à assurer la conformité aux exigences canadiennes visant les produits et au Code canadien de l’électricité, Première partie. La Norme...
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Appareils électromédicaux — Partie 2-80 : Exigences...
Exigences propres au Canada Les exigences propres au Canada qui suivent visent à assurer la conformité aux exigences canadiennes visant les produits et au Code canadien de l’électricité, Première partie. La Norme...
Avis d'intention
Appareils audio, vidéo et appareils électroniques...
1 General 1.1 Scope 1.1.1 [Add the following after the second paragraph] This Standard applies to power-operated radio transmitting equipment designed to be used on standard supply circuits in accordance with CSA C22.1...
Avis d'intention
Norme Sur Les Cheminées Prefabriquées Pour Des...
Note : Le champ de cet avis d’intention (publié pour la première fois le 16 mars 2021) a été mis à jour par l’OEN responsable le 27 juillet 2021 1.1 These requirements apply to factory-built chimney assemblies which do not...
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Code d'installation du gaz naturel pour les véhicules
1.1 Ce code vise l’installation, l’inspection, la réparation et l’entretien du système de stockage et de distribution de carburant qui équipe les chariots de manutention à moteur et les véhicules destinés à être alimentés au...
Avis d'intention
Conception et utilisation éthiques de l’intelligence...
Remarque : Le titre de cet avis d'intention (initialement publié le 9 mai 2023) a été mis à jour par l'OEN responsable le 17 décembre 2024. Remarque : Le titre, la portée et la nécessité du projet pour cet avis d'intention...
Avis d'intention
Câble pour véhicule électrique
1.1 Généralités Cette norme spécifie les exigences relatives aux câbles de véhicules électriques, d'une tension nominale maximale de 1 000 V CA et 1 500 V CC, destinés à être intégrés à un cordon d'alimentation embarqué dans...
Avis d'intention
Cadre canadien de protection des renseignements...
Note : le Conseil stratégique des DPI a annoncé un changement de nom de l'organisation, qui devient le Conseil de la gouvernance numérique, à compter du 30 janvier 2023, et la création d'une nouvelle division de développement...
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Appareils de plomberie en plastique
1.1 This Standard covers plastic plumbing fixtures and specifies requirements for materials, construction, performance, testing, and markings. 1.2 This Standard covers the following plumbing fixtures: a) bathtubs and...
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Norme de sécurité Combinaisons d’immersion – ...
1 Domaine d’application Cette partie de la norme ISO 15027 précise les exigences de performance et de sécurité relatives aux combinaisons d’abandon en cas d'urgence au travail ou dans le cadre d'activités de loisirs, afin de...
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Chauffe-eau portables pour l'extérieur
1.1 This Standard applies to portable type gas water heaters (herein after referred to as appliance or water heater) for use with propane, butane, or liquefied petroleum gases and mixtures thereof having: a) a regulated...
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