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Avis d'intention
Soins de longue durée
L’Organisation de normes en santé (HSO) est en train d’élaborer une Norme nationale du Canada (NNC) pour la conception conjointe et la prestation de services de soins de longue durée (SLD) intégrés et centrés sur les...
Article
CCN et Groupe CSA : Mise à jour des normes relatives...
Le Nord canadien est extrêmement vulnérable aux effets des changements climatiques. Les conditions climatiques évoluent rapidement, et les collectivités nordiques ont ressenti et continuent de ressentir de manière...
Article
Aplanir les obstacles à l’investissement dans...
Afin de catalyser et d’accélérer le développement de projets de combustibles propres au Canada, le Conseil canadien des normes a soutenu un accord d’atelier national dirigé par Ecostrat (en anglais) visant à déterminer les...
Avis d'intention
Systèmes d'essais de conformité pour Standard...
1. Scope This standard addresses the construction and use of test suites for verifying conformance of SGML systems. Its provisions assist those who build test suites, those who build SGML systems to be evaluated by such...
Avis d'intention
Emballages pour matières infectieuses de catégorie...
Note: The title and scope for this NOI was updated by the responsible SDO on March 30 ,2021. 1.1 Organisation et contenu La présente Norme nationale du Canada énonce les exigences relatives à la conception et à la fabrication...
Avis d'intention
Vêtements de travail de protection contre les...
Note : Le type d’activité d’élaboration de normes et l e raison d’être du projet de cet avis d’intention (publié pour la première fois le 8 fevrier 2022) a été mis à jour par l’OEN responsable le 3 août 2022. Le raison d’être...
Avis d'intention
Méthodes de mesure de la consommation des équipements...
1.1 This Standard specifies methods for measuring electrical power consumption of equipment intended for use in commercial and industrial application when in low power mode(s) (i.e., standby mode, off mode, and network mode)...
Avis d'intention
Norme pour les alarmes de chaleur à une et plusieurs...
Domaine d’application 1.1 Les présentes exigences se rapportent aux avertisseurs de chaleur thermosensibles conçus pour une installation à l'intérieur, conformément aux publications suivantes : a) Au Canada : 1) Code national...
Avis d'intention
Gouvernance des données – Partie 6 : Gouvernance...
Remarque : Le titre et le code ICS de cet avis d'intention (initialement publié le 22 mai 2024) ont été mis à jour par l'OEN responsable le 25 février 2025. La norme nationale proposée vise à définir des exigences minimales...
Avis d'intention
Technologies de l'information - Traitement de...
This Standard addresses the construction and use of test suites for verifying conformance of SGML systems. Its provisions assist those who build test suites, those who build SGML systems to be evaluated by such suites, and...
Avis d'intention
Single and Multiple Station Heat Alarms
The proposed first edition of CAN/ULC-S589 is a binational standard that will cover requirements for heat-actuated, single and multiple station heat alarms intended for indoor installation in accordance with the following: In...
Bulletin d'accréditation
Migration vers les Exigences et lignes directrices...
La Direction des normes et des relations internationales du Conseil canadien des normes (CCN) a récemment mis à jour le document intitulé Exigences et lignes directrices – Accréditation des organismes d’élaboration de normes...
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