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1.1 Scope This Standard specifies provisions for the planning, design, and maintenance of surface drainage systems within northern community boundaries. Provisions for drainage outside the community boundary are not covered...

1.1 Portée Cette norme traite plus particulièrement de la planification, de la conception, de l’exploitation et de l’entretien des systèmes lagunaires avec rejets intermittents ou saisonniers et de milieux humides les plus...

1.1 Cette norme stipule des exigences visant les canalisations pour les gaz médicaux, l’aspiration médicale, les gaz de soutien médical et les systèmes d’évacuation des gaz d’anesthésie dans des établissements de santé...

L'objet de ce Code est d'établir des normes de sécurité pour l'installation et l'entretien des équipements électriques. Lors de sa préparation, une attention particulière a été accordée à la prévention des risques d'incendie...

Remarque : Le champ d'application de cet avis d'intention (initialement publié le 5 juillet 2023) a été mis à jour par l'OEN responsable le 11 octobre 2023. Cette norme précise les exigences et fournit des lignes directrices...

Remarque : Cet avis d'intention (initialement publié le 29 août 2023) a été réémis par l'OEN responsable le 6 août 2024. Cette norme fournit le cadre d'exigences et de lignes directrices sur la sécurité, la santé et le bien...

Basée sur les protocoles IEEE 1888™, cette norme décrit la politique de gestion et de contrôle d'accès central de la passerelle de réseau via l'extension des protocoles d'interface existants, les formats de message et le...