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Remarque : Le titre de cet avis d'intention (initialement publié le 20 juin 2023) a été mis à jour par l'OEN responsable le 11 juillet 2023. Il existe des espaces communs où les personnes en situation de handicap peuvent...

1.1 Généralités 1.1.1 Application Cette norme fournit des lignes directrices pour la mise en service de systèmes d’énergie et de réseaux d’alimentation en eau dans des bâtiments existants, tel que défini dans la partie 3 du...

La présente Norme internationale s’applique aux appareils de commande destinés au démarrage, à la commande et à l’arrêt des pompes à incendie fixes, incluant les types automatiques et non automatiques de pompes à incendie...

Remarque : Comme demandé par l'OEN responsable, cet avis d'intention étant réédité car la norme était en phase initiale d'élaboration depuis plus de 12 mois. Une période de commentaires supplémentaire du 24 avril au 15 mai...

Bien que l'évaluation des actifs construits et acquis soit une pratique établie de longue date, l'évaluation de la valeur des actifs naturels présente un défi plus important pour diverses raisons. L'une d'elles est le...

1.1 Cette norme s'applique à : a) les blocs d'alimentation de classe 2, destinés à une utilisation intérieure et extérieure, d'une puissance d'entrée inférieure ou égale à 660 W. Ces blocs d'alimentation sont de type à...

Le présent document donne les exigences et les mesures de sécurité pour les toupies monobroches à arbre vertical à avance manuelle fixes et transportables, ci-après désignées «machines», conçues pour la coupe de bois et de...

Le présent document donne les exigences et les mesures de sécurité pour les machines de calibrage et de ponçage fixes, à avance intégrée et munies d'une ou plusieurs unités de ponçage à bande positionnées au-dessus et/ou au...

[Ajouter ce qui suit] Cette norme s’applique aux produits mentionnés ci-dessus destinés à être installés ou utilisés conformément à CSA C22.1, Code canadien de l’électricité, Première partie. IEC Domaine d'application L...

[Ajouter ce qui suit] Cette norme s’applique à la sécurité des produits destinés à être installés ou utilisés conformément à CSA C22.1, Code canadien de l’électricité, Première partie IEC Domaine d’application L’article de la...

[Ajouter ce qui suit avant la note 101] Cette norme s’applique aux machines de divertissement et aux machines de service pour les personnes raccordées en permanence ou à cordon. Cette norme s’applique à la sécurité des...

1.1 Généralités Cette norme définit les exigences à satisfaire pour un établissement postsecondaire pour élaborer et mettre en oeuvre un cadre qui sauvegarde, favorise et améliore continuellement la santé mentale et le bien...