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Avis d'intention
Équipement à hydrogène fermé - Sécurité
Remarque : Le champ d'application de cet avis d'intention (publié à l'origine le 30 novembre 2021) a été mis à jour par l'OEN responsable le 25 avril 2023. Remarque : Le champ d'application de cet avis d'intention...
Avis d'intention
NORME DE SÉCURITÉ Composants de vêtements de ...
Remarque : La raison d'être du projet de cet avis d'intention (initialement publié le 18 juin 2024) a été mise à jour par l'OEN responsable le 24 septembre 2024. 1.1 Les présentes exigences visent les composants destinés à...
Avis d'intention
Barrières de protection contre les inondations...
Remarque : Comme l'a demandé l'OEN responsable, cet avis d'intention est réémis car la norme a été en phase initiale d'élaboration pendant plus de 12 mois. Une période de commentaires supplémentaire du 24 octobre au 15...
Avis d'intention
CAN/ASC – 1.1 L’emploi
Remarque : Le titre et le numéro de référence de cet avis d'intention (initialement publié le 13 décembre 2022) ont été mis à jour par l'OEN responsable le 18 novembre 2024. Remarque : Le titre, le numéro de référence, le...
Avis d'intention
Appareils à moteur (ménagers et commerciaux)
Remarque : Cet avis d'intention a été annulé par l'OEN responsable le 4 février 2025. 1.1 Cette norme s'applique aux appareils à moteur* destinés à être utilisés avec des tensions nominales de système de 600 V. et moins, sauf...
Bulletin d'accréditation
Révision des Exigences et lignes directrices ...
Actions requises Tous les organismes de certification munis de l’accréditation du Conseil canadien des normes (CCN) ou les candidats à l’accréditation du CCN doivent se conformer à la version la plus récente des Exigences et...
Bulletin d'accréditation
Exigences de transition du Programme d’accréditation...
Actions requises Tous les organismes participant au Programme d’accréditation des organismes de vérification et de validation des émissions de gaz à effet de serre (PAGES) doivent veiller à ce que leurs examens de transition...
Bulletin d'accréditation
Appel aux intéressés – Volet OACI-CORSIA du Programme...
Actions requises Les organismes de vérification (OV) de déclarations relatives aux émissions de gaz à effet de serre (GES) intéressés sont invités à soumettre une demande pour adhérer au programme de déclaration d’émissions...
Bulletin d'accréditation
Exigences et lignes directrices du CCN – Accréditation...
Actions requises Tous les laboratoires d’essais et d’étalonnage candidats à l’accréditation ou accrédités par le CCN doivent se conformer à l’édition révisée des Exigences et lignes directrices du CCN – Accréditation des...
Accréditation
Département clinique de médecine de laboratoire...
Adresse
Dossier no
151115
Statut
Programme
Accréditation des laboratoires médicaux
Programme de spécialité
Avis d'intention
Appareils résidentiels de ravitaillement en hydrogène
Remarque : À la demande de l'OEN responsable, cet avis d'intention a été publié de nouveau, car la norme en était aux étapes initiales d'élaboration depuis plus de 12 mois. Une période de commentaires supplémentaire du 24...
Avis d'intention
Code sur les établissements d’entretien de véhicules...
Remarque : Le champ d'application de cet avis d'intention (initialement publié le 21 novembre 2023) a été mis à jour par l'OEN responsable le 29 avril 2025. Remarque : Voir l’annexe E pour les explications. 1.1 Inclusions 1.1...