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La présente norme abordera la conception et la construction des éléments et fonctionnalités accessibles des gares ferroviaires au moyen d’exigences techniques spécifiques aux aspects de l’environnement bâti de ces...

La présente norme abordera la conception et la construction des éléments et fonctionnalités accessibles des ports maritimes pour traversiers au moyen d’exigences techniques spécifiques aux aspects de l’environnement bâti de...

La présente norme abordera l’utilisation et l’entretien des éléments et fonctionnalités accessibles des systèmes de gares ferroviaires, au moyen d’exigences techniques spécifiques aux aspects de l’environnement bâti de ces...

Remarque : Le titre de cet avis d'intention (initialement publié le 26 septembre 2023) a été mis à jour par l'OEN responsable le 29 octobre 2024. L’objectif de la norme CAN-ASC-2.7 est d’élaborer une norme qui va au-delà des...

La présente norme abordera la conception et la construction des éléments et fonctionnalités accessibles des aéroports, au moyen d’exigences techniques spécifiques aux aspects de l’environnement bâti de ces installations. Les...

La présente norme abordera l’utilisation et l’entretien des éléments et fonctionnalités accessibles des installations/systèmes de transport en commun, au moyen d’exigences techniques communes aux aspects de l’environnement...

La présente norme abordera la conception et la construction des éléments et caractéristiques accessibles des installations et des systèmes de transport en commun au moyen d’exigences techniques communes aux aspects de l...

L’objectif de la norme CAN-ASC-6.3 est d’élaborer une norme qui va au-delà des spécifications techniques minimales obligatoires et qui produit des exigences techniques fondées sur l’équité. Il existe des domaines communs où...

Remarque : Le titre de cet avis d'intention (initialement publié le 20 juin 2023) a été mis à jour par l'OEN responsable le 11 juillet 2023. Il existe des espaces communs où les personnes en situation de handicap peuvent...

L’objectif de la norme CAN-ASC-5.4 est d’élaborer une norme qui va au-delà des spécifications techniques minimales obligatoires et qui produit des exigences techniques fondées sur l’équité. Il existe des zones communes où les...

L’objectif de la norme CAN-ASC-2.10 est d’élaborer une norme qui va au-delà des spécifications techniques minimales obligatoires et qui produit des exigences techniques fondées sur l’équité. Il existe des zones communes dans...

L’objectif de la norme CAN/ASC-2.11 : Maisons modulaires prêtes à l’accessibilité est d’élaborer une norme qui va au-delà des spécifications techniques minimales obligatoires et qui produit des exigences techniques fondées...