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Avis d'intention
Télécommunications et échange d'information entre...
Cette norme spécifie l'interface hertzienne, y compris la couche de contrôle d'accès au support radio cognitif (MAC) et la couche physique (PHY), des réseaux régionaux sans fil point à multipoint et de liaison (WRAN) composés...
Avis d'intention
Appareils électromédicaux — Partie 1-12 : Exigences...
La présente Norme internationale s’applique à la SECURITE DE BASE et aux PERFORMANCES ESSENTIELLES des APPAREILS ELECTROMEDICAUX et des SYSTEMES ELECTROMEDICAUX, désignés ci-après par APPAREILS EM et SYSTEMES EM, destinés...
Bulletin d'accréditation
Nouvelles exigences concernant l’évaluation à...
Actions requises Tous les organismes d’inspection accrédités dans le cadre du sous-programme SPE-3000 ont jusqu’au 31 juillet 2020 pour se conformer à la dernière version du code modèle SPE-3000, parue en avril 2019. Pour...
Avis d'intention
Modification 1:2019 de CSA Z5359:16, Matériel...
Domaine d’application de la dérogation canadienne: 1.1 La présente Norme internationale spécifie les exigences relatives aux flexibles de raccordement à basse pression destinés à être utilisés avec les gaz médicaux suivants:...
Publications
Aperçu du programme - Élaboration des normes ...
Le présent document (ENC – APP) décrit les procédures et les activités de soutien associées aux Exigences et lignes directrices – Accréditation des organismes d’élaboration de normes (ELD – OEN). Nouvelle édition de la norme...
Publications
Exigences et lignes directrices – Accréditation...
Le présent document définit les exigences et les lignes directrices (ELD) relatives à l’accréditation des organismes d’élaboration de normes (OEN). Pour simplifier les choses, l’appellation ELD – OEN sera utilisée pour y...
Bulletin d'accréditation
Une version révisée du manuel de gestion du programme...
Actions requises Une version révisée du manuel de gestion du programme CanadaGAP entrera en vigueur le 1er avril prochain. Les organismes de certification doivent se référer au nouveau manuel pour évaluer la conformité de la...
Article
Mise à jour des exigences du CCN relatives à ...
Le Conseil canadien des normes (CCN) a publié une nouvelle édition des Exigences et lignes directrices – Accréditation des organismes d’élaboration de normes . Les trois grands changements touchent ce qui suit : Recours à l...
Publications
Exigences et lignes directrices du CCN – Accréditation...
Retiré le 2025-06-13 Le présent document définit les exigences pour l’accréditation des organismes de certification du programme CyberSécuritaire Canada. Elles combinent celles qu’utilisait précédemment CyberNB et les...
Bulletin d'accréditation
Verified Carbon Standard – Version 4.1
Actions requises Les clients et les candidats à l’accréditation du Programme VCS, volet du Programme d’accréditation des organismes de vérification et de validation des déclarations de gaz à effet de serre (PAGES), doivent se...
Publications
Exigences et lignes directrices du CCN relatives...
Le présent document d’exigences et de lignes directrices fait partie d’une série de documents qui définissent les politiques et les exigences opérationnelles des programmes de base établis par le Conseil canadien des normes...
Publications
Le partage d’un même langage technique : l’effet...
Le CCN peut faciliter la réduction des obstacles au commerce pour le Canada par sa participation stratégique à des activités de normalisation régionales. La réduction des obstacles au commerce sans préjudice de nos normes...
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