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Avis d'intention

Aérothermes électriques

1.1 Cette norme s'applique aux réchauffeurs d'air destinés à être utilisés sur des tensions nominales de système de 600 V ou moins et conçus pour être utilisés conformément à la partie I du Code canadien de l'électricité. 1.2...
Avis d'intention

Produits d'éclairage décoratif

1.1 Cette norme s'applique aux guirlandes lumineuses décoratives, aux équipements d'éclairage décoratifs, aux arbres pré-éclairés et aux accessoires, destinés à un usage saisonnier ou commercial connectés à des circuits de...
Avis d'intention

Sang et composants sanguins

Remarque : Le champ d'application de cet avis d'intention (initialement publié le 12 décembre 2023) a été mis à jour par l'OEN responsable le 23 janvier 2024. 1.1 Exigences de gestion pour les installations collectant...
Avis d'intention

Boîtes et raccords en PVC rigide

1.1 Cette norme s'applique aux boîtes et raccords rigides en poly (chlorure de vinyle)* non plastifié des types suivants qui sont destinés à être installés et utilisés avec des conduits en PVC rigide à une température de...
Avis d'intention

Management du risque - Lignes directrices

Le présent document fournit des lignes directrices concernant le management du risque auquel sont confrontés les organismes. L’application de ces lignes directrices peut être adaptée à tout organisme et à son contexte. Le...
Avis d'intention

Panneaux asphaltiques pour couverture

1.1 Cette norme couvre les panneaux asphaltiques utilisés comme support de membrane à base de bitume pour toit à faible pente (toit multicouche ou bitume modifié). Dans de tels systèmes, il est possible de coller la membrane...
Avis d'intention

Carburéacteur d’aviation

1. OBJET 1.1 La présente norme s’applique à deux grades de carburéacteur d’aviation (grades militaires F‑34 et F‑44) constitués d’hydrocarbures classiques, d’hydrocarbures synthétiques, de produits d’origine naturelle autres...

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