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Avis d'intention

Interrupteurs à usage spécial

1.1 Cette norme s'applique aux interrupteurs à usage spécial à commande manuelle et mécanique qui sont a) destinés à être utilisés en c.c., c.a./c.c. ou c.a. seulement ; et b) dont la valeur nominale ne dépasse pas i) 60 A à...
Avis d'intention

Norme d'accessibilité de l'infrastructure des...

Remarque : À la demande de l'OEN responsable, cet avis d'intention est réémis, car la norme a été en phase initiale d'élaboration pendant plus de 12 mois. Une période de commentaires supplémentaire du 17 décembre 2024 au 14...
Avis d'intention

Appareils pour baignoires d'hydromassage

1.1 Cette norme s'applique aux appareils de baignoire d'hydromassage et aux accessoires associés à usage résidentiel et commercial destinés à être raccordés en permanence à un système de plomberie et à la structure d'un...

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